L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T. La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance de 3 stations de traitement des eaux usées (STEU) et postes de refoulement (PR) sur les sites suivants : - 1 STEU et 4 PR sur le domaine de la Scène de Bayssan (34500 BÉZIERS), - 1 micro-station et 1 PR à la Direction des Moyens Opérationnels (34150 GIGNAC), - 1 dispositif d'assainissement non collectif composé de 6 fosses toutes eaux (FTE) et 1 zone d'épandage sur le domaine des Trois Fontaines (34230 LE POUGET)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-12.
Avis de marché (2026-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance de stations de traitement des eaux usées et postes de refoulement sur des sites du Conseil Départemental de l'Hérault
Reference number: 25CBD19
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Brève description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance de 3 stations de traitement des eaux usées (STEU) et postes de refoulement (PR) sur les sites suivants :
- 1 STEU et 4 PR sur le domaine de la Scène de Bayssan (34500 BÉZIERS),
- 1 micro-station et 1 PR à la Direction des Moyens Opérationnels (34150 GIGNAC),
- 1 dispositif d'assainissement non collectif composé de 6 fosses toutes eaux (FTE) et 1 zone d'épandage sur le domaine des Trois Fontaines (34230 LE POUGET)
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Description du marché
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
La présente consultation concerne l'entretien et la maintenance de 3 stations de traitement des eaux usées (STEU) et postes de refoulement (PR) sur les sites suivants :
- 1 STEU et 4 PR sur le domaine de la Scène de Bayssan (34500 BÉZIERS),
- 1 micro-station et 1 PR à la Direction des Moyens Opérationnels (34150 GIGNAC),
- 1 dispositif d'assainissement non collectif composé de 6 fosses toutes eaux (FTE) et 1 zone d'épandage sur le domaine des Trois Fontaines (34230 LE POUGET)
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Produits/services supplémentaires: Services de traitement des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-25 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
“Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée...”
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: EFEA734A-C6A6-3DE7-41FCD4114CE47457
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: EFEA7391-DF01-A383-68B684AA044ECF39
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 008-021663 (2026-01-12)