Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements
Commune d'Épagny Metz-Tessy
Marché de travaux alloti Il s'agit d'une opération de travaux soumise à une co-maîtrise d'ouvrage pour la plus part des lots, entre la Commune d'Epagny Metz-Tessy et le groupement immobilier Edouard Denis. La liste de lots a été computée sous forme d'opération de travaux en respectant les règles du Code de la Commande publique indiquées aux articles R2121-5 et R2123-1. A ce titre, la consultation se fera sous différentes procédures (procédures formalisées et procédures adaptées), tels comme indiqué ci dessous: Procédure formalisé: Lots 1, 2,3,4,5,6,7,11,14,15,16A,17B,20;21 Procédure adaptée: Lots 8,9,10,12,13,22,16B,17B,18,19
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 342 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement VRD
Valeur estimée hors TVA: 624 300 EUR 💰
Description du marché: Terrassement VRD- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Rue des Grands Champs
Code postal: 74370
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bordures enrobées
Valeur estimée hors TVA: 67 300 EUR 💰
Description du marché: Bordures enrobées- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement surface et paysagère
Valeur estimée hors TVA: 340 100 EUR 💰
Description du marché: Aménagement surface et paysagère- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvres
Valeur estimée hors TVA: 1 853 600 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvres- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flocage
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Flocage ( travaux d'isolation)- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Préaux et bardage bois
Valeur estimée hors TVA: 338 000 EUR 💰
Description du marché: Préaux et bardage bois - Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 275 600 EUR 💰
Description du marché: Etanchéité- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Façade et enduit
Valeur estimée hors TVA: 226 600 EUR 💰
Description du marché: Façade et enduit- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure bois
Valeur estimée hors TVA: 111 300 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie extérieure PVC
Valeur estimée hors TVA: 134 700 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie - Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie intérieure
Valeur estimée hors TVA: 362 400 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie intérieure- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloison doublage plafond
Valeur estimée hors TVA: 189 200 EUR 💰
Description du marché: Cloison doublage plafond- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux plafond
Valeur estimée hors TVA: 28 500 EUR 💰
Description du marché: Faux plafond- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture intérieure
Valeur estimée hors TVA: 182 400 EUR 💰
Description du marché: Peinture intérieure- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage Crèche
Valeur estimée hors TVA: 96 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage Logements
Valeur estimée hors TVA: 44 700 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sol souple Crèche
Valeur estimée hors TVA: 680 500 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sol souple Logements
Valeur estimée hors TVA: 88 500 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Porte de garage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Porte de garage-Matrise d'ouvrage Commune Epagny Metz-Tessy- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de centrales géothermiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur- Maitrise d'ouvrage Groupement Edouard Denis-Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage ventilation
Description du marché: Chauffage ventilation- Co-maitrise d'ouvrage-Procédure formalisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Courants forts electricité
Valeur estimée hors TVA: 398 200 EUR 💰
Description du marché: Courants forts electricité- Co-maitrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sondes géothermiques
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epagny Metz-Tessy
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-27 14:00:00 📅
Lieu: Epagny Metz-Tessy
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74228 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029818 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une structure petite enfance et de 29 logements
Numéro de référence:
26001_26024
Brève description:
Marché de travaux alloti
Il s'agit d'une opération de travaux soumise à une co-maîtrise d'ouvrage pour la plus part des lots, entre la Commune d'Epagny Metz-Tessy et le groupement immobilier Edouard Denis.
La liste de lots a été computée sous forme d'opération de travaux en respectant les règles du Code de la Commande publique indiquées aux articles R2121-5 et R2123-1. A ce titre, la consultation se fera sous différentes procédures (procédures formalisées et procédures adaptées), tels comme indiqué ci dessous:
Procédure formalisé: Lots 1, 2,3,4,5,6,7,11,14,15,16A,17B,20;21
Procédure adaptée: Lots 8,9,10,12,13,22,16B,17B,18,19
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 342 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Terrassement VRD
Valeur estimée hors TVA: 624 300 EUR 💰
Description du marché: Terrassement VRD- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Rue des Grands Champs
Code postal: 74370
Ville: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bordures enrobées
Valeur estimée hors TVA: 67 300 EUR 💰
Description du marché: Bordures enrobées- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Aménagement surface et paysagère
Valeur estimée hors TVA: 340 100 EUR 💰
Description du marché: Aménagement surface et paysagère- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Gros oeuvres
Valeur estimée hors TVA: 1 853 600 EUR 💰
Description du marché: Gros oeuvres- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Flocage
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Flocage ( travaux d'isolation)- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Préaux et bardage bois
Valeur estimée hors TVA: 338 000 EUR 💰
Description du marché: Préaux et bardage bois - Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Etanchéité
Valeur estimée hors TVA: 275 600 EUR 💰
Description du marché: Etanchéité- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Façade et enduit
Valeur estimée hors TVA: 226 600 EUR 💰
Description du marché: Façade et enduit- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Menuiserie extérieure bois
Valeur estimée hors TVA: 111 300 EUR 💰
Description du marché:
Menuiserie extérieure bois -Maitrise d'ouvrage Commune Epagny Metz-Tessy- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Menuiserie extérieure PVC
Valeur estimée hors TVA: 134 700 EUR 💰
Description du marché:
Menuiserie extérieure PVCMaitrise d'ouvrage Groupement Edouard Denis - Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie - Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Menuiserie intérieure
Valeur estimée hors TVA: 362 400 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie intérieure- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Cloison doublage plafond
Valeur estimée hors TVA: 189 200 EUR 💰
Description du marché: Cloison doublage plafond- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Faux plafond
Valeur estimée hors TVA: 28 500 EUR 💰
Description du marché: Faux plafond- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Peinture intérieure
Valeur estimée hors TVA: 182 400 EUR 💰
Description du marché: Peinture intérieure- Co-maîtrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16A
Titre: Carrelage Crèche
Valeur estimée hors TVA: 96 200 EUR 💰
Description du marché:
Carrelage Crèche- Maitrise d'ouvrage Commune Epagny Metz-Tessy- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Carrelages
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
16B
Titre: Carrelage Logements
Valeur estimée hors TVA: 44 700 EUR 💰
Description du marché:
Carrelage Logements- Matrise d'ouvrage Gropement Edouard Denis - Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
17A
Titre: Sol souple Crèche
Valeur estimée hors TVA: 680 500 EUR 💰
Description du marché:
Sol souple Crèche-Maîtrise d'ouvrage Commune Epagny Metz-Tessy- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
17B
Titre: Sol souple Logements
Valeur estimée hors TVA: 88 500 EUR 💰
Description du marché:
Sol souple Logements-- Maîtrise d'ouvrage Groupement Edouard Denis - Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Porte de garage
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Porte de garage-Matrise d'ouvrage Commune Epagny Metz-Tessy- Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de centrales géothermiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Ascenseur
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Ascenseur- Maitrise d'ouvrage Groupement Edouard Denis-Procédure adaptée
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Chauffage ventilation
Description du marché: Chauffage ventilation- Co-maitrise d'ouvrage-Procédure formalisée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Courants forts electricité
Valeur estimée hors TVA: 398 200 EUR 💰
Description du marché: Courants forts electricité- Co-maitrise d'ouvrage- Procédure formalisée
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Sondes géothermiques
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Description du marché:
Sondes géothermiques - Maitrise d'ouvrage Commune d'Epagny Metz-Tessy- Procédure adaptée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Epagny Metz-Tessy
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Ouverture à 14h00 le jour de Dlro
en présence de la responsable de la commande publique et de l'assistante administrative
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-27 14:00:00 📅
Lieu: Epagny Metz-Tessy
Informations complémentaires:
Ouverture à 14h00 le jour de Dlro
en présence de la responsable de la commande publique et de l'assistante administrative
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'EPAGNY METZ-TESSY
Numéro d'enregistrement national:
2392
Adresse postale: 143 rue de la République
Code postal: 74330
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DAVIET Roland
Courrier électronique: marches@epagnymetztessy.fr 📧
Téléphone: 0450220471 📞
URL: http://www.epagnymetztessy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74228 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74228 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Ouverture à 14h00 le jour de dépose des plis
en présence de la responsable de la commande publique et de l'assistante administrative
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
2F11492F-0B50-3D33-1DC20A38BF83DB86
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 010-029818 (2026-01-13)
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