Collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon
Ecole centrale de Lyon
Le présent accord-cadre concerne des prestations de collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon. Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) rédigés par lot. Lieu(x) d'exécution : Ecole centrale de Lyon : > Campus d’Ecully : 36 avenue Guy de Collongue - 69130 ECULLY > Campus de Saint Etienne : → Campus administratif et principal - 58 rue Jean Parot - 42000 SAINT-ETIENNE → Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets non dangereux - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets non dangereux - Campus d'Ecully
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole Centrale de Lyon
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Code postal: 69134
Ville: ECULLY Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2030-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets dangereux - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets dangereux - Campus d'Ecully
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Description du marché: Déchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Description du marché: Déchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-15 14:00:00 📅
Lieu: Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY Cedex
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Centrale de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Code postal: 69134
Commune postale: ECULLY Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal RAY
Courrier électronique: magali.sevillano@ec-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472186000 📞
URL: https://www.ec-lyon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://ec-lyon.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://ec-lyon.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182686 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon
Numéro de référence:
PPP28V-23/6031/2026FS04
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne des prestations de collecte et traitement des déchets issus des activités de Centrale Lyon.
Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) rédigés par lot.
Lieu(x) d'exécution : Ecole centrale de Lyon :
> Campus d’Ecully : 36 avenue Guy de Collongue - 69130 ECULLY
> Campus de Saint Etienne :
→ Campus administratif et principal - 58 rue Jean Parot - 42000 SAINT-ETIENNE
→ Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE
Afficher plus
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 - Déchets non dangereux - Campus d'Ecully_1
Titre: Déchets non dangereux - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets non dangereux - Campus d'Ecully
Site principal ou lieu d'exécution: Ecole Centrale de Lyon
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Code postal: 69134
Ville: ECULLY Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2030-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2_2
Titre: Déchets dangereux - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets dangereux - Campus d'Ecully
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3_3
Titre: Déchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Description du marché: Déchets d'Equipements électriques et électroniques - DEEE - Campus d'Ecully
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4_4
Titre: Déchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Description du marché: Déchets non dangereux - Campus de Saint Etienne
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5_5
Titre: Déchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Description du marché: Déchets dangereux - Campus de Saint-Etienne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6_6
Titre: Déchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Description du marché:
Déchets d'Equipements Électriques et Électroniques - DEEE - Campus de Saint-Etienne
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-15 14:00:00 📅
Lieu: Ecole Centrale de Lyon, 36 avenue Guy de Collongue, 69134 ECULLY Cedex
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Centrale de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
19690187000010
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Code postal: 69134
Commune postale: ECULLY Cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pascal RAY
Courrier électronique: magali.sevillano@ec-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472186000 📞
URL: https://www.ec-lyon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://ec-lyon.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://ec-lyon.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends (CCIRA) de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
13001003601385
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: LYON CEDEX 02
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-182686 (2026-03-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services liés aux déchets et aux ordures (>20)
- Élimination et traitement des ordures (>20)
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)
- Services d'incinération des ordures ménagères (5)
- Services d'élimination de déchets solides urbains (3)
- Services d'élimination des boues (2)
- Services d'élimination des ordures ménagères (4)
- Services d'évacuation de cendres
- Services d'évacuation des boues (5)
- Services de traitement des boues (4)
- Services de transport des boues (3)
- Traitement et évacuation de résidus liquides (2)