Avis de marché (2026-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets de déchèteries
Numéro de référence: 26DEC
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la collecte et le traitement des déchets de déchèteries.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des gravats. Ils sont principalement composés des déblais, décombres et débris...”
Description du marché
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des gravats. Ils sont principalement composés des déblais, décombres et débris provenant des travaux de construction, de démolition et/ou de terrassement. On retrouve dans cette catégorie les déchets tels que : granulats (sable, gravier) et/ou pierre, mélange de terre et gravats, béton et/ou béton armé, ciment et/ou crépi, enrobé, briques et/ou tuiles, carrelage et/ou faïence, grès et/ou porcelaine, céramique, terre cuite et/ou pierre réfractaire, vaisselle, vitrage, … .
Afficher plus
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des vieux papiers et cartons (journaux,...”
Description du marché
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des vieux papiers et cartons (journaux, brochures, cartons ondulés et plats, livres, …) habituellement jetés par les ménages.
Ces déchets sont considérés comme relevant de la catégorie 1.02 « papiers et cartons mêlés d’origine, triés » (sorte de papier chez CITEO).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement de déchets plus ou moins volumineux exempts de substances dangereuses qui ne...”
Description du marché
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement de déchets plus ou moins volumineux exempts de substances dangereuses qui ne peuvent être valorisés par aucune autre filière proposée en déchèterie (bois pourri, films plastiques, revêtement de sol intérieur (moquette, linoleum, …), isolants, miroir et/ou vitrage, objets composés de différents matériaux indissociables, les matériaux en PVC, …) et/ou des déchets mal triés. Le titulaire pourra proposer un tri préalable des déchets avant enfouissement ou incinération ainsi qu’un broyage préalable (exemple : CSR).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des bois de classe A (bois non traité) et...”
Description du marché
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par l’ensemble des bois de classe A (bois non traité) et B (bois traité non dangereux), dont notamment : les poutres, les palettes, les parquets stratifiés, l’aggloméré et/ou le contre-plaqué, les panneaux isorel, MDF et mélaminé, palissades, bois peints ou vernis ou lasurés.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par des déchets de métaux divers et ferrailles, et tous...”
Description du marché
La prestation comprend la location de benne, l’enlèvement et le traitement des matières constituées par des déchets de métaux divers et ferrailles, et tous ustensiles ou objets métalliques admissibles à la déchèterie.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste dans la location de benne, l’enlèvement et le traitement des déchets végétaux constitués par l'ensemble des déchets verts, en vrac,...”
Description du marché
La prestation consiste dans la location de benne, l’enlèvement et le traitement des déchets végétaux constitués par l'ensemble des déchets verts, en vrac, habituellement produits par les ménages. Il s'agit notamment des déchets de jardin, tontes de pelouse, élagages, tailles de haies, feuilles mortes, paille, racines … , et rarement des branches de diamètre supérieur à 20 cm et des souches.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de bennes et bornes, l’enlèvement et le traitement du plâtre simple (plaques et blocs de plâtre, plâtre en sac, dalles,...”
Description du marché
La prestation comprend la location de bennes et bornes, l’enlèvement et le traitement du plâtre simple (plaques et blocs de plâtre, plâtre en sac, dalles, cloisons alvéolées, …) et complexe (plaques avec isolants ou rails, plaques recouvertes de tapisserie, peinture ou céramique, moulage en plâtre,…).
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la location de chevalets de manutention, l’enlèvement et le traitement des
huisseries tels que les portes avec ou sans châssis, les...”
Description du marché
La prestation comprend la location de chevalets de manutention, l’enlèvement et le traitement des
huisseries tels que les portes avec ou sans châssis, les fenêtres, fenêtres de toits et portes fenêtres quel que
soit la matière (aluminium, bois, pvc) ainsi que les volets …. Le SMICTOM n'a pas la possibilité d'identifier si
les huisseries contiennent des traces d'amiante ou non (joints). Il incite le prestataire à intégrer les mesures
de prévention adéquates lors de la manipulation et du traitement, le cas échéant.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la mise à disposition de contenants, l’enlèvement et le traitement des différentes
catégories de Déchets Diffus Spécifiques (DDS)...”
Description du marché
La prestation comprend la mise à disposition de contenants, l’enlèvement et le traitement des différentes
catégories de Déchets Diffus Spécifiques (DDS) non pris en charge par la REP DDS, ainsi que des déchets
issus des activités du SMICTOM. Ces prestations devront s’effectuer dans le respect des règles et normes
environnementales et sociales propres à ces activités.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“La prestation comprend la mise à disposition de contenant, la collecte et le traitement des déchets dits «
corps creux sous pression » tels que les...”
Description du marché
La prestation comprend la mise à disposition de contenant, la collecte et le traitement des déchets dits «
corps creux sous pression » tels que les bouteilles ou cartouches de gaz butane/propane, de protoxyde
d’azote, d’hélium, d'oxygène, de dioxyde de carbone ou d’autres gaz (acétylène, argon, hydrogène, …) et
d’extincteurs, … , issus des dépôts sauvages à proximité de nos déchèteries et de notre centre de tri.
Les contenants de ces déchets peuvent être vides, partiellement plein ou plein.
Ces déchets seront centralisés et stockés sur notre parc situé à Scherwiller et feront l’objet d’un
enlèvement groupé sur demande la collectivité.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 021-071008 (2026-01-28)
Avis de marché (2026-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Changements Autres informations complémentaires
“Modification du DCE : correction des formules de calculs dans les fichiers "Annexe 2 - Empreinte environnementale"”
Source: OJS 2026/S 032-110126 (2026-02-13)