Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il s'agit de l'acquisition de véhicule ou équipements destinés à la collecte d'ordures ménagères en sacs et en bacs tel que Chassis PL de 16 et 19 tonnes et Benne compactrice de 12 et 14 m3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2026-01-23.
Avis de marché (2026-01-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicule et equipement destines a la collecte des dechets
Numéro de référence: 26FC009
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Il s'agit de l'acquisition de véhicule ou...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Il s'agit de l'acquisition de véhicule ou équipements destinés à la collecte d'ordures ménagères en sacs et en bacs tel que Chassis PL de 16 et 19 tonnes et Benne compactrice de 12 et 14 m3
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“1 CHASSIS 19 TONNES SERA ASSOCIE AU LOT 2 POUR BOM 14 M3”
Informations complémentaires:
“Le candidat proposera un délai de livraison pour le lot, sans toutefois dépasser le délai maximum de 16 mois”
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 16 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“1 BENNE COMPACTRICE DE 14 M3 ASSOCIE AU LOT 1 POUR UN CHASSIS 19 T”
Informations complémentaires:
“Le candidat proposera un délai de livraison pour le lot, sans toutefois dépasser le délai maximum de 9 mois”
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“3 CHASSIS 16 TONNES SERA ASSOCIE AU LOT 4 POUR BOM 12 M3” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“3 BENNES COMPACTRICES DE 12 M3 ASSOCIE AU LOT 3 POUR UN CHASSIS 16 T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-02 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, et selon les conditions du CCAP.
Les candidats peuvent proposer un délai...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, et selon les conditions du CCAP.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“La date de début est une date prévisionnelle” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 2BA07B96-E463-5502-C13233A7AA80C65C
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 2BA07BA6-C93D-21CF-7EA405AA17B682B3
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 017-056152 (2026-01-23)