Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Ville de Montbéliard
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
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- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-20 | Avis de marché |
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel scolaire courant, fournitures de bureau à usage scolaire, matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Ville de Montbéliard
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manuels scolaires, non scolaires, documents pédagogiques et ressources numériques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux éducatifs, jeux individuels ou collectifs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-22 12:30:00 📅
Lieu: Montbéliard
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796824 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796824 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201945 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Numéro de référence:
2026-EJE-01
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204 000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Matériel scolaire courant, fournitures de bureau à usage scolaire, matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Matériel scolaire courant, fournitures de bureau à usage scolaire, matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum 400 000.00 Euros H.T
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Montbéliard
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Manuels scolaires, non scolaires, documents pédagogiques et ressources numériques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Manuels scolaires, non scolaires, documents pédagogiques et ressources numériques <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum : 160 000 Euros H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Jeux éducatifs, jeux individuels ou collectifs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Jeux éducatifs, jeux individuels ou collectifs <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum : 40 000.00 Euros H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-04-22 12:30:00 📅
Lieu: Montbéliard
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont ajustables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796824 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796824 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
74896EEE-FF88-D9C6-CCBACE33B44842CD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201945 (2026-03-20)
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-27 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 201945-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 23c60edb-9191-4966-87cb-cf63983ed277-01
Source: OJS 2026/S 066-231176 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-04-27 12:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 201945-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
08BF5A26-91C4-F39B-6BD4E239D2DBBF0B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h00 au plus tard.
Critères: Au lieu de Modifications critères attribution lot n°3, lire Modifications critères attribution lot n°3
Critères: Au lieu de Date: 22/04/2026 12h30
Lieu: Montbéliard, lire Date: 27/04/2026 à 12h30
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h30 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 23c60edb-9191-4966-87cb-cf63983ed277-01
Source: OJS 2026/S 066-231176 (2026-04-02)
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