Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Ville de Montbéliard
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-20 | Avis de marché |
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Numéro de référence: 2026-EJE-01
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s)...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Matériel scolaire courant, fournitures de bureau à usage scolaire, matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs<br/>Montant HT minimum du lot...”
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Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuels scolaires, non scolaires, documents pédagogiques et ressources numériques <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
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Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Jeux éducatifs, jeux individuels ou collectifs <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796824 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796824 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 74896EEE-FF88-D9C6-CCBACE33B44842CD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201945 (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, manuels scolaires, matériel pédagogique et ludique
Numéro de référence: 2026-EJE-01
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s)...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Matériel scolaire courant, fournitures de bureau à usage scolaire, matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs<br/>Montant HT minimum du lot...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs 📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2027-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuels scolaires, non scolaires, documents pédagogiques et ressources numériques <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat :...”
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Jeux éducatifs, jeux individuels ou collectifs <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national: 57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796824 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796824 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 74896EEE-FF88-D9C6-CCBACE33B44842CD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-201945 (2026-03-20)
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 08BF5A26-91C4-F39B-6BD4E239D2DBBF0B
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Critères: Au lieu de Modifications critères attribution lot n°3, lire Modifications critères attribution lot n°3”
Texte:
“Critères: Au lieu de Date: 22/04/2026 12h30 Lieu: Montbéliard, lire Date: 27/04/2026 à 12h30”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 066-231176 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-27 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 08BF5A26-91C4-F39B-6BD4E239D2DBBF0B
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Critères: Au lieu de Modifications critères attribution lot n°3, lire Modifications critères attribution lot n°3”
Texte:
“Critères: Au lieu de Date: 22/04/2026 12h30 Lieu: Montbéliard, lire Date: 27/04/2026 à 12h30”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/04/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 27/04/2026 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 066-231176 (2026-04-02)
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