Accord cadre pour le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ardèche
Département de l'Ardèche
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Département de l'Ardèche met en place un service de Transport adapté pour les Elèves et étudiants en Situation de Handicap (TESH), ne pouvant, du fait de leur handicap, utiliser les transports en commun pour se rendre dans leur établissement et en revenir. Le présent accord-cadre a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du transport de ces élèves ou étudiants, résidant sur le département de l'Ardèche
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ardèche
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton Annonay 1 et autres communes
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2030-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton Annonay et autres communes
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton de Tournon
Valeur estimée hors TVA: 352 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Beaumont les Valence
Valeur estimée hors TVA: 471 600 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton de Guilherand Granges
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cantons de Rhone Eyrieux et du Pouzin
Valeur estimée hors TVA: 609 200 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton de Privas et autres
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte
Valeur estimée hors TVA: 808 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton de Bourg St Andéol et la commune de Pont St Esprit
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton des Cévennes Ardèchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ecoles de la commune d'Aubenas et autres
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collèges et Lycées de la commune d'Aubenas et autres
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Canton du Haut Eyrieux et Département de la Haute Loire
Valeur estimée hors TVA: 639 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres Départements
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot appui
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Nombre maximal de candidats: 70
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 13:00:00 📅
Lieu: Privas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier AMRANE
Courrier électronique: commandepublique@ardeche.fr 📧
Téléphone: 0475667707 📞
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764863 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764863 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033099 (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de l'Ardèche
Numéro de référence:
26TESH
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le Département de l'Ardèche met en place un service de Transport adapté pour les Elèves et étudiants en Situation de Handicap (TESH), ne pouvant, du fait de leur handicap, utiliser les transports en commun pour se rendre dans leur établissement et en revenir.
Le présent accord-cadre a pour objet de confier à l'entreprise, l'exécution du transport de ces élèves ou étudiants, résidant sur le département de l'Ardèche
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Canton Annonay 1 et autres communes
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton Annonay 1 et autres :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 1 :
sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires :
Les écoles : Van Gogh, Alphonse Daudet, Ripaille, Jean Moulin.
Les Collèges : La Lombardière, les Perrières.
Les lycées : Boissy d'Anglas.
- tous les établissements scolaires des communes de :
Boulieu, Davézieux, Saint Clair, Saint cyr, Saint Marcel, Savas.
- tous les établissements scolaires des communes du Canton de Sarras :Andance, Arras-sur-Rhône, Bogy, Brossainc, Champagne, Charnas, le-Cardinal, Eclassan, Félines, Limony, Ozon, Peaugres , Peyraud, Saint-Désirat, Saint-Étienne-de-Valoux, Saint-Jacques-d'Atticieux, Sarras, Serrières, Vinzieux - St Barthélémy de Vals - Saint Vallier.
<br/>
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-01 📅
Date de fin: 2030-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Canton Annonay et autres communes
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton Annonay 2 et autres :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton Annonay 2 :
sur la commune d'Annonay uniquement les établissements scolaires :les écoles : Sainte Claire, Champs de Mars, Font Chevalier, Montalivet, Cordeliers, Cance, Malleval, Vissenti, Saint Joseph, Saint Michel, Bernaudin .
les collèges : Sacré coeur, Notre Dame, Saint Denis .
les lycées : St Denis, Marc Seguin, Montgolflier, Agrotechnologique.
- tous les établissements scolaires des communes de :
Monestier, Roiffieux, Saint Julien en Vocance, Talencieux, Thorrenc, Vaosc, Vernosc, Villevocance, Vocance.
- tous les établissements scolaires des communes de :St Pierre du Doux, St Symphorien de Mahu, St Alban d'Ay, Quintenas, Ardoix, St Roman d'Ay, Satillieu, St jeure d'Ay, Preaux, Vaudevant, Lalouvesc
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Canton de Tournon
Valeur estimée hors TVA: 352 200 EUR 💰
Description du marché:
Canton de Tournon et autres :
- Tous les établissements scolaires des communes du canton de Tournon :
Boucieu-le-Roi, Cheminas, Colombier-le-Jeune, Étables, Glun, Lemps, Mauves, Plats, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Jean-de-Muzols, Sécheras, Tournon-sur-Rhône, Vion.
- tous les établissements scolaires des communes de :
St Victor, St Félicien, Bozas, Colombier le Vieux, Arlebosc, Empurany, le Crestet, Gilhoc sur Ormèze, St Sylvestre, Champis, Alboussière, St Barthélémy Grozon.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Beaumont les Valence
Valeur estimée hors TVA: 471 600 EUR 💰
Description du marché:
- Tous les établissements scolaires des communes de Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil et Crest<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Canton de Guilherand Granges
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton de Guilherand Granges :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Guiherand Granges :
Châteaubourg, Cornas, Guilherand-Granges, Saint-Romain-de-Lerps.
- Tous les établissements scolaires de la commune Saint-Péray.<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Cantons de Rhone Eyrieux et du Pouzin
Valeur estimée hors TVA: 609 200 EUR 💰
Description du marché:
Cantons de Rhone Eyrieux et de Le Pouzin :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Rhone Eyrieux :
Beauchastel, Boffres, Charmes-sur-Rhône, Châteauneuf-de-Vernoux, Gilhac-et-Bruzac, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-Chambre, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Silhac, Soyons, Toulaud, Vernoux-en-Vivarais, La Voulte-sur-Rhône .- Tous les établissements scolaires des communes du Canton le Pouzin :Baix, Cruas, Meysse, Le Pouzin, Rochemaure, Rompon, Saint-Bauzile, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Lager-Bressac, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Pierre-la-Roche, Saint-Symphorien-sous-Chomérac, Saint-Vincent-de-Barrès.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Canton de Privas et autres
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton de Privas et autres :
- Tous les établissements scolaires des communes du canton de Privas :Ajoux, Alissas, Chomérac, Coux, Creyseilles, Flaviac, Freyssenet, Gourdon, Lyas, Pourchères, Pranles, Privas, Rochessauve, Saint Priest, Veyras.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte
Valeur estimée hors TVA: 808 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton de Berg Helvie et les communes de Montélimar et Pierrelatte :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton Berg Helvie :Alba-la-Romaine, Aubignas, Berzème, Darbres, Lavilledieu, Lussas, Mirabel, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Germain, Saint-Gineys-en-Coiron, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Pons, Saint-Thomé, Sceautres, Le Teil, Valvignères, Villeneuve-de-Berg.
- Tous les établissements scolaires de la commune de Montélimar et de la commune de Pierrelatte.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Canton de Bourg St Andéol et la commune de Pont St Esprit
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton de Bourg St Andéol et commune de Pont St Esprit :
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Bourg St Andéol :Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Gras, Larnas, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Montan, Viviers.
- Et tous les établissements scolaires de la commune de Pont Saint Esprit.<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Canton des Cévennes Ardèchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton des Cévennes Ardéchoises et de Vallon Pont d'Arc et autres
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton des Cévennes ardéchoises :Les Assions, Banne, Beaulieu, Beaumont, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Chandolas, Dompnac, Faugères, Gravières, Joyeuse, Lablachère, Laboule, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Payzac, Planzolles, Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Les Salelles, Valgorge, Les Vans, Vernon.
- Tous les établissements scolaires des communes de :
St Laurent les Bains Laval d'Aurelle, Laveyrune, Borne, St Etienne de Lugdares, Mayres, Astet, le Plagnal, Cellier du Luc, St Alban en Montagne, Lespéron, Lavillatte, Lanarce.
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton de Vallon Pont D'Arc :Balazuc, Bessas, Chassiers, Chauzon, Chazeaux, Grospierres, Joannas, Labastide-de-Virac, Labeaume, Lagorce, Largentière, Laurac-en-Vivarais, Montréal, Orgnac-l'Aven, Pradons, Prunet, Rochecolombe, Rocher, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Remèze, Salavas, Sampzon, Sanilhac, Tauriers, Uzer, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc.
- Tous les établissements scolaires de la commune d'Alès.<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Ecoles de la commune d'Aubenas et autres
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Description du marché:
Commune d'Aubenas :
- Toutes les écoles de la commune d'Aubenas.
- Et tous les établissements scolaires des communes de :Aizac, Vallées-d'Antraigues-Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labégude, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-du-Serre, Ucel , Vals-les-Bains -- Tous les établissements scolaires des communes de :
Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Collèges et Lycées de la commune d'Aubenas et autres
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché:
Commune d'Aubenas :- Tous les collèges et Lycées de la commune d'Aubenas
- Et tous les établissements scolaires des communes de :Ailhon, Fons, Lachapelle-sous-Aubenas, Lanas, Lentillères, Mercuer, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Étienne-de-Boulogne, Saint-Étienne-de-Fontbellon, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Privat, Saint-Sernin, Vesseaux, Vinezac.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Canton du Haut Eyrieux et Département de la Haute Loire
Valeur estimée hors TVA: 639 000 EUR 💰
Description du marché:
Canton du Haut Eyrieux, de la Haute Ardèche et Département de la Haute Loire
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton du Haut Eyrieux :Accons, Albon-d'Ardèche, Arcens, Beauvène, Borée, Chalencon, Le Chambon, Chanéac
Le Cheylard, Devesset, Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Gluiras , Saint-Julien-d'Intres, Issamoulenc, Jaunac, Lachapelle-sous-Chanéac, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mars, Belsentes, Les Ollières-sur-Eyrieux, Rochepaule, La Rochette, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-André-en-Vivarais, Saint-Barthélemy-le-Meil, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Clément, Saint-Étienne-de-Serre, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Jean-Roure, Saint-Jeure-d'Andaure, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-d'Aurance, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierreville, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Vincent-de-Durfort.
- Tous les établissements scolaires des communes du Canton de la Haute Ardèche :Astet, Le Béage, Borne, Cellier-du-Luc, Coucouron, Cros-de-Géorand, Issanlas, Issarlès, Le Lac-d'Issarlès, Lachapelle-Graillouse, Lanarce, Laveyrune, Lavillatte, Lespéron, Mayres, Mazan-l'Abbaye, Le Plagnal, Le Roux, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Alban-en-Montagne,Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Étienne-de-Lugdarès, Sainte-Eulalie, Saint-Laurent-les-Bains-Laval-d'Aurelle, Usclades-et-Rieutord.
Sauf les communes de :Barnas, Burzet, Chirols, Fabras, Jaujac, La Souche, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Lalevade-d'Ardèche, Pont-de-Labeaume, Péreyres, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Pierre-de-Colombier, Thueyts.
- Tous les établissements scolaires du département de la Haute Loire.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Autres Départements
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres Départements
- Tous les établissements scolaires des Autres Départements,
- Sauf le Département de la Haute Loire, et les communes ci-après du Département de la Drome :St Barthélémy de Vals, Saint Vallier, Beaumont les Valence, Bourg les Valence, Valence, Chabeuil, Crest, Montélimar, et Pierrelatte, ainsi que la commune de Pont St Esprit.
<br/>
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot appui
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot appui
Prestataires sollicités en cas de carence sur les lots 1 à 14
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée du marché et de ses reconductions permettent la mise en place du marché de manière optimale
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 70
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-16 13:00:00 📅
Lieu: Privas
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national:
77114
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Olivier AMRANE
Courrier électronique: commandepublique@ardeche.fr 📧
Téléphone: 0475667707 📞
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764863 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764863 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
611AEAB9-AFE6-4ACF-7EF493B8C4D04487
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 011-033099 (2026-01-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (14)
- Transport routier postal (3)