Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)

MAIRIE DE MODANE

Voir DCE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-03 Avis de marché
2026-07-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre VRD et espaces publics du PEM de MODANE (73)
Brève description: Voir DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en génie civil 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-74711
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de modane
Numéro d'enregistrement national: 2883
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73500
Commune postale: Modane
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RAFFIN Jean-Claude
Courrier électronique: st@modane.fr 📧
Téléphone: 0479051172 📞
Fax: 0479053429 📠
URL: http://www.modane.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74711 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74711 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 6BECD576-A040-90E1-5187AFA96724762A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 025-083722 (2026-02-03)
Avis d'attribution de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: S-PF-74711
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations analysé à partir du montant du Dqe
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: S-Pf-74711
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Accord Cadre pour le marché de Maîtrise d'oeuvre Vrd et espaces publics du Pem de Modane (73)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas epode
Numéro d'enregistrement national: 74711-1-0-1
Adresse postale: 44 rue Charles Montreuil
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0479698580 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FERNANDES Humberto
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 83722-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EE1D5BE4-DD12-0271-6399B5B8A1B517FA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EE1D5BF7-F55D-C0F3-6944738EABCA2B88
Source: OJS 2026/S 135-491613 (2026-07-15)
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Région:
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Produits/services:
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