Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - UNIVERSITE DE TOULOUSE

Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - UNIVERSITE DE TOULOUSE
Numéro de référence: 2026ACMOE00600
Brève description:
“Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - UNIVERSITE DE TOULOUSE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Titre: Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - Université de Toulouse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - Université de Toulouse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Adresse postale: Université de Toulouse 118, route de Narbonne
Code postal: 31062
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Universite de toulouse
118 Route de Narbonne

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R.2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-3-2° à R. 2161-5 du Code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-06 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Département: Direction des achats
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse cedex 09
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.tvx@utoulouse.fr 📧
Téléphone: 0561558496 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord cadre à marché subséquent en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-8, R.2162-10 du Code de la commande publique”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096170 (2026-02-06)