Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - UNIVERSITE DE TOULOUSE

Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - UNIVERSITE DE TOULOUSE
Numéro de référence: 2026ACMOE00600
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Description
Titre: Accord cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance technique - Université de Toulouse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Adresse postale: Université de Toulouse 118, route de Narbonne
Code postal: 31062
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Universite de toulouse
118 Route de Narbonne

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-03-06 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 93827139200012
Département: Direction des achats
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse cedex 09
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.tvx@utoulouse.fr 📧
Téléphone: 0561558496 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_AeQeuYNCCo 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0562735757
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-096170 (2026-02-06)