Accord-cadre de coordination Sécurité et Protection de la Santé

Avis de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de coordination Sécurité et Protection de la Santé
Numéro de référence: 2025-90666
Brève description: Accord-cadre de coordination Sécurité et Protection de la Santé
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Canal de Nantes à Brest - section Finistérienne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Canal Nantes à Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Blavet et canal de Nantes à Brest de Redon à Guerlédan
Description du marché: Blavet Canal Nantes Brest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Vilaine et canal d'Ille et Rance
Description du marché: Vilaine canal Ille Rance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Ports maritimes des Côtes d'Armor et d'Ille et Vilaine
Description du marché: Ports maritimes 22 & 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Ports maritimes du Finistère
Description du marché: Ports maritimes 29
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Ports maritimes du Morbihan
Description du marché: Ports maritimes 56
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 0 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bretagne
Numéro d'enregistrement national: 23350001600040
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sefmcm-marches@bretagne.bzh 📧
Téléphone: 0299271010 📞
URL: https://sefmcm-marches@bretagne.bzh 📧
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/225277?orgAcronyme=a1j 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/225277?orgAcronyme=a1j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 014-044369 (2026-01-20)