Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien courant du patrimoine de la SEMCODA et travaux de remise en état des logements avant remise en location, pour les années 2027 à 2030
Semcoda
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat réparti suivant l'allotissement : 4 682 580.00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce projet d'achat a pour objectif la réalisation de travaux d'entretien courant des logements, parties communes, locaux administratifs et commerciaux, et des travaux de remise en état des logements avant chaque relocation, sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-13.
Qui ?- • Semcoda
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Autres travaux d'installation électrique
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie › Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien courant du patrimoine de la SEMCODA et travaux de remise en état des logements avant remise en location, pour les années 2027 à 2030
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 65 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 306
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 306
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts / VRD
Description du marché: Patrimoine Administratif (Siège + Ensemble Agences)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Adresse postale: L'allotissement couvrent huit départements : Ain (01), Isère (38), Jura (39), Haute-Loire (43), Rhône-Alpes (69), Saône et Loire (71), Savoie (73), Haute-Savoie (74)
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: La publication prévisionnelle du prochain avis aura lieu en 2030
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les reconductions tacites sont d'une durée de 12 mois chacune
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 5
Nombre de candidats envisagé: 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture / zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie / Serrurerie / Volets roulants / BSO
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie / Cloisons / Papier peint / peinture
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vitrerie / Miroiterie
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Électricité courant fort
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité courant faible / Interphonie / TV
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage / Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols collés
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
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1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nuisibles (Punaises - insectes rampants - volants - rongeurs - fouine -
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Titre
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1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Curage des réseaux
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Titre
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1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: A2 - Secteur 1 - Secteur de l'Ain (Département 01)
Titre
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1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: A2 - Secteur 2 - Secteur Isère / Rhône Alpes (Départements 38 et 69)
Titre
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Identifiant interne:
Description du marché: A2 - Secteur 1 - - Secteur de l'Ain (Département 01)
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Identifiant interne:
Titre: Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
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Titre: Nuisibles (Punaises - insectes rampants - volants - rongeurs - fouine - ...)
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Description du marché: A4 - Secteur 1 - Secteur Rhône (Département 69)
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
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Description du marché: A5 - Secteur 1 - Secteur Oyonnax
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Description du marché: A5 - Secteur 2 - Secteur Belley
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Description du marché: A5 - Secteur 3 - Secteur Jura
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Description du marché: A6 - Secteur 1 - Secteur Chalon Autun
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Description du marché: A6 - Secteur 2 - Secteur Charollais Mâconnais
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Description du marché: A6 - Secteur 3 - Secteur Bresse 71 & 01
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Description du marché: A7 - Secteur 1 - Secteur Grand Bourg Agglomération
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Description du marché: A7 - Secteur 2 - Secteur Plaine de l'ain et Rive de l'Ain pays de Cerdon
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Description du marché: A8 - Secteur 1 - Secteur du Rhône (Département 69)
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Description du marché: A8 - Secteur 2 - Secteur Yssingeaux (Département 43)
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Titre: Electricté courant fort
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Identifiant interne:
Description du marché: A9 - Secteur 1 - Secteur de Savoie (Département 73)
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Identifiant interne:
Description du marché: A9 - Secteur 2 - Secteur Annecy et Agglo (Département 74)
Titre
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2️⃣2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: A9 - Secteur 3 - Secteur Genevois et Chablais (Département 74)
Titre
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2️⃣2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: A9 - Secteur 4 - Secteur Vallée de l'Arve - Pays du Mont Blanc (Département 74)
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2️⃣7️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: AB - Secteur 1 - Secteur de l'Ain (Département 01)
Titre
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2️⃣7️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: AB - Secteur 2 - Secteur Rhone Alpes (Départements 69)
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Identifiant interne:
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3️⃣0️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: PRAILIA - Secteur 1 - Ain NORD ouest + S&L
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: PRAILIA - Secteur 2 - AIN EST + 74
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: PRAILIA - Secteur 3 - Ain SUD OUEST + 38 + 69
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-06-15 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 778
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793377 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-183174 (2026-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien courant du patrimoine de la SEMCODA et travaux de remise en état des logements avant remise en location, pour les années 2027 à 2030
Numéro de référence:
2025_15_0128
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat réparti suivant l'allotissement : 4 682 580.00 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Ce projet d'achat a pour objectif la réalisation de travaux d'entretien courant des logements, parties communes, locaux administratifs et commerciaux, et des travaux de remise en état des logements avant chaque relocation, sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 65 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 306
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 306
1️⃣
Identifiant interne:
A00101
Titre: Espaces verts / VRD
Description du marché: Patrimoine Administratif (Siège + Ensemble Agences)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Adresse postale: L'allotissement couvrent huit départements : Ain (01), Isère (38), Jura (39), Haute-Loire (43), Rhône-Alpes (69), Saône et Loire (71), Savoie (73), Haute-Savoie (74)
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: La publication prévisionnelle du prochain avis aura lieu en 2030
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les reconductions tacites sont d'une durée de 12 mois chacune
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 5
Nombre de candidats envisagé: 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
A00401
Titre: Maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
A00501
Titre: Couverture / zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
A00701
Titre: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
A00801
Titre: Menuiserie / Serrurerie / Volets roulants / BSO
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
A01201
Titre: Plâtrerie / Cloisons / Papier peint / peinture
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
A01511
Titre: Vitrerie / Miroiterie
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
A01901
Titre: Électricité courant fort
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
A02401
Titre: Electricité courant faible / Interphonie / TV
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A04001
Titre: Carrelage / Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A04201
Titre: Sols collés
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A05091
Titre: Nuisibles (Punaises - insectes rampants - volants - rongeurs - fouine -
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A06001
Titre: Curage des réseaux
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A20101
Description du marché: A2 - Secteur 1 - Secteur de l'Ain (Département 01)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A20102
Description du marché: A2 - Secteur 2 - Secteur Isère / Rhône Alpes (Départements 38 et 69)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A20401
Description du marché: A2 - Secteur 1 - - Secteur de l'Ain (Département 01)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A20402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A20501
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A20502
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A20701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A20702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A20801
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A20802
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A21201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A21202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A21511
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A21512
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A21701
Titre: Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A21702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A21901
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A21902
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A22401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A22402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A24001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A24002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A24201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A24202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A25091
Titre: Nuisibles (Punaises - insectes rampants - volants - rongeurs - fouine - ...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A25092
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A26001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A26002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A30101
Description du marché:
A3 - Secteur 1 - Secteur de l'Ain (Département 01) Pays de GEX de Collonges à Divonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A30102
Description du marché:
A3 - Secteur 2 - Secteur de l'Ain (Département 01) - VALSERHONE et vallée de la Valserine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A30401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A30402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A30501
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A30502
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A30701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A30702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A30801
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A30802
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A31201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
5️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A31202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0053
5️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A31511
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0054
5️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A31512
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0055
5️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A31701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0056
5️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A31702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0057
5️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A31901
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0058
5️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A31902
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0059
6️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A32401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
6️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A32402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
6️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A34001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
6️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A34002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0063
6️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A34201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0064
6️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A34202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0065
6️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A35091
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0066
6️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A35092
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0067
6️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A36001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0068
6️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A36002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0069
7️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A40101
Description du marché: A4 - Secteur 1 - Secteur Rhône (Département 69)
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0070
7️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A40401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0071
7️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A40501
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0072
7️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A40701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0073
7️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A40801
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0074
7️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A41201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0075
7️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A41511
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0076
7️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A41701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0077
7️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A41901
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0078
7️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A42401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0079
8️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A44001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0080
8️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A44201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0081
8️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A45091
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0082
8️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A46001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0083
8️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A50101
Description du marché: A5 - Secteur 1 - Secteur Oyonnax
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0084
8️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A50102
Description du marché: A5 - Secteur 2 - Secteur Belley
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0085
8️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A50103
Description du marché: A5 - Secteur 3 - Secteur Jura
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0086
8️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A50401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0087
8️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A50402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0088
8️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A50403
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0089
9️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A50501
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0090
9️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A50502
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0091
9️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A50503
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0092
9️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A50701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0093
9️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A50702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0094
9️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A50703
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0095
9️⃣6️⃣
Identifiant interne:
A50801
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0096
9️⃣7️⃣
Identifiant interne:
A50802
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0097
9️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A50803
Titre
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Description du marché: A6 - Secteur 2 - Secteur Charollais Mâconnais
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Numéro d'identification du lot:
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Description du marché: A6 - Secteur 3 - Secteur Bresse 71 & 01
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Numéro d'identification du lot:
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Description du marché: A7 - Secteur 1 - Secteur Grand Bourg Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot:
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A70102
Description du marché: A7 - Secteur 2 - Secteur Plaine de l'ain et Rive de l'Ain pays de Cerdon
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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A75092
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Description du marché: A8 - Secteur 1 - Secteur du Rhône (Département 69)
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
A80802
Description du marché: A8 - Secteur 2 - Secteur Yssingeaux (Département 43)
Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣0️⃣2️⃣
Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣0️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A81202
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
A81512
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
A81901
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0208
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Identifiant interne:
A81902
Titre: Electricté courant fort
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0210
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Identifiant interne:
A82402
Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
A84202
Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
A86002
Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
A90101
Description du marché: A9 - Secteur 1 - Secteur de Savoie (Département 73)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0219
2️⃣2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
A90102
Description du marché: A9 - Secteur 2 - Secteur Annecy et Agglo (Département 74)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0220
2️⃣2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
A90103
Description du marché: A9 - Secteur 3 - Secteur Genevois et Chablais (Département 74)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0221
2️⃣2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
A90104
Description du marché: A9 - Secteur 4 - Secteur Vallée de l'Arve - Pays du Mont Blanc (Département 74)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0222
2️⃣2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
A90401
Titre
Numéro d'identification du lot:
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2️⃣2️⃣4️⃣
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Titre
Numéro d'identification du lot:
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A90403
Titre
Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
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Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
A94004
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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A94202
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Numéro d'identification du lot:
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A94203
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Numéro d'identification du lot:
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A94204
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0269
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Identifiant interne:
A95094
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0270
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Identifiant interne:
A96001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0271
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Identifiant interne:
A96002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0272
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Identifiant interne:
A96003
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0273
2️⃣7️⃣4️⃣
Identifiant interne:
A96004
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0274
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Identifiant interne:
AB0101
Description du marché: AB - Secteur 1 - Secteur de l'Ain (Département 01)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0275
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Identifiant interne:
AB0102
Description du marché: AB - Secteur 2 - Secteur Rhone Alpes (Départements 69)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0276
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Identifiant interne:
AB0401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0277
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Identifiant interne:
AB0402
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Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
AB0501
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Numéro d'identification du lot:
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Identifiant interne:
AB0502
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0280
2️⃣8️⃣1️⃣
Identifiant interne:
AB0701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0281
2️⃣8️⃣2️⃣
Identifiant interne:
AB0702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0282
2️⃣8️⃣3️⃣
Identifiant interne:
AB0801
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0283
2️⃣8️⃣4️⃣
Identifiant interne:
AB0802
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0284
2️⃣8️⃣5️⃣
Identifiant interne:
AB1201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0285
2️⃣8️⃣6️⃣
Identifiant interne:
AB1202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0286
2️⃣8️⃣7️⃣
Identifiant interne:
AB1511
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0287
2️⃣8️⃣8️⃣
Identifiant interne:
AB1512
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0288
2️⃣8️⃣9️⃣
Identifiant interne:
AB1701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0289
2️⃣9️⃣0️⃣
Identifiant interne:
AB1702
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0290
2️⃣9️⃣1️⃣
Identifiant interne:
AB1901
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0291
2️⃣9️⃣2️⃣
Identifiant interne:
AB1902
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0292
2️⃣9️⃣3️⃣
Identifiant interne:
AB2401
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0293
2️⃣9️⃣4️⃣
Identifiant interne:
AB2402
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0294
2️⃣9️⃣5️⃣
Identifiant interne:
AB4001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0295
2️⃣9️⃣6️⃣
Identifiant interne:
AB4002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0296
2️⃣9️⃣7️⃣
Identifiant interne:
AB4201
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0297
2️⃣9️⃣8️⃣
Identifiant interne:
AB4202
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0298
2️⃣9️⃣9️⃣
Identifiant interne:
AB5091
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0299
3️⃣0️⃣0️⃣
Identifiant interne:
AB5092
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0300
3️⃣0️⃣1️⃣
Identifiant interne:
AB6001
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0301
3️⃣0️⃣2️⃣
Identifiant interne:
AB6002
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0302
3️⃣0️⃣3️⃣
Identifiant interne:
AO1701
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0303
3️⃣0️⃣4️⃣
Identifiant interne:
PR0101
Description du marché: PRAILIA - Secteur 1 - Ain NORD ouest + S&L
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0304
3️⃣0️⃣5️⃣
Identifiant interne:
PR0102
Description du marché: PRAILIA - Secteur 2 - AIN EST + 74
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0305
3️⃣0️⃣6️⃣
Identifiant interne:
PR0103
Description du marché: PRAILIA - Secteur 3 - Ain SUD OUEST + 38 + 69
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0306
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-06-15 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 778
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
53473
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1793377 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1793377 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0D787752-F586-DA10-2F7254690F2500FC
Adresse postale: 67 rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-183174 (2026-03-13)
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