ACCOMPAGNEMENT A LA POSE DE REPERES DE CRUES A L'ECHELLE DU BASSIN AMONT DE LA SEINE
EPTB Seine Grands Lacs
Le présent accord-cadre a pour objet de mener des études à l'échelle des trois territoires suivants : Seine et Marne franciliennes, Troyes et bassin de la Seine supérieure, Marne amont et affluents, dans le but d'améliorer la conscience du risque inondation à travers la mémoire des inondations en les matérialisant avec des repères de crues et des objets associés pédagogiques de sensibilisation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement a la pose de reperes de crues a l'echelle du bassin amont de la seine
Numéro de référence: 26202
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de mener des études à l'échelle des trois territoires suivants : Seine et Marne franciliennes, Troyes et bassin de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 26202
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de mener des études à l’échelle des trois territoires suivants : Seine et Marne franciliennes, Troyes et bassin de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Seine Grands Lacs au 12 rue Villiot - 75012 PARIS Seine Grands Lacs au 28 boulevard Victor Hugo - 10000 TROYES Les prestations demandées concernent...”
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Noté sur 50 points - Plus de détails aux articles 5.3 et 6.2 du règlement de la consultation, avec : • Compréhension du contexte, des enjeux et des missions : noté sur 5 points • Les intentions de l’équipe, la méthodologie et la démarche employées pour mener à bien les missions : noté sur 10 points • Pertinence et qualités de l’équipe : noté sur 15 points • Savoir Faire, Expériences : noté sur 15 points • Matériaux et techniques : noté sur 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-07 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national: 20007522400010
Adresse postale: 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
URL: www.seinegrandslacs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136109 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement a la pose de reperes de crues a l'echelle du bassin amont de la seine
Numéro de référence: 26202
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de mener des études à l'échelle des trois territoires suivants : Seine et Marne franciliennes, Troyes et bassin de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 26202
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet de mener des études à l’échelle des trois territoires suivants : Seine et Marne franciliennes, Troyes et bassin de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Seine Grands Lacs au 12 rue Villiot - 75012 PARIS Seine Grands Lacs au 28 boulevard Victor Hugo - 10000 TROYES Les prestations demandées concernent...”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Noté sur 50 points - Plus de détails aux articles 5.3 et 6.2 du règlement de la consultation, avec : • Compréhension du contexte, des enjeux et des missions : noté sur 5 points • Les intentions de l’équipe, la méthodologie et la démarche employées pour mener à bien les missions : noté sur 10 points • Pertinence et qualités de l’équipe : noté sur 15 points • Savoir Faire, Expériences : noté sur 15 points • Matériaux et techniques : noté sur 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-07 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national: 20007522400010
Adresse postale: 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
URL: www.seinegrandslacs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_SboRDVbsOu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 040-136109 (2026-02-25)
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