2026-03CA DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT DE AVIZE ET DE CRAMANT-CUIS-.
Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne
Les prestations sont réparties en 2 lots : 01 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE 02 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT Pour chacun des lots, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-03CA DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT DE AVIZE ET DE CRAMANT-CUIS-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Schema directeur du système d'assainissement d’avize
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 18 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Schema directeur du système d'assainissement de cuis/cramant
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Réglement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: DC1 et documents sollicités dans le Réglement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 13ème RG BP 80526
Code postal: 51331
Commune postale: EPERNAY Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Téléphone: 0326564710 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38571 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38571 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-014157 (2026-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-03CA DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT DE AVIZE ET DE CRAMANT-CUIS-.
Numéro de référence:
2026-03CA
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots :
01 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE
02 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT
Pour chacun des lots, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois.
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Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Schema directeur du système d'assainissement d’avize
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 18 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
# POUR LE LOT 1 : SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE :
Tranche ferme
Phase 1 Actualisation de l’inventaire des réseaux, des ouvrages existants et des désordres constatés par temps sec et temps de pluie
Phase 2 Campagnes de mesure
Phase 3 Mise à jour et calage de la modélisation informatique
Phase 4 Diagnostic et bilan fonctionnel du système d’assainissement
Phase 5 Analyse des risques de défaillance du réseau d’assainissement
Phase 6 Elaboration du schéma directeur et de son plan d’action
Phase 7 Actualisation du zonage d’assainissement
Tranche optionnelle 1 Réalisation d’une campagne de mesures supplémentaire en période de vinification
Tranche optionnelle 2 Réalisation de contrôles des raccordements
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
- PSE 1 Caractérisation et modélisation du déversoir en tête de station (point A2)
- PSE 2 Caractérisation des déversoirs d’orage et Modélisation des points A1
- PSE 3 Mise en place d’équipements de mesure en continu
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Schema directeur du système d'assainissement de cuis/cramant
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Réglement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: DC1 et documents sollicités dans le Réglement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Numéro d'enregistrement national:
20006768400015
Adresse postale: Place du 13ème RG BP 80526
Code postal: 51331
Commune postale: EPERNAY Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Téléphone: 0326564710 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38571 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38571 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr
Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l’entreprise). Lorsque le compte est créé, l’opérateur économique dispose de son « Espace entreprise » (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).
Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.
Pour accéder à son espace personnel, le représentant de l’opérateur économique doit préalablement l’avoir activé (se référer au « guide utilisateur de la plate-forme » disponible sur www.xmarches.fr ). La création du compte est uniquement réalisée après validation du mail de confirmation transmis par la plate-forme.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(s) administratif(s) :
EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE
Direction Marchés Publics
2 rue de Reims - BP 505
51331 EPERNAY CEDEX
Mmes PLUCHART/ GILLES/ MORLET/ EYANG EDANG
03 26 53 37 08 / 09 / 34 / 35
Renseignement(s) technique(s) :
EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE
Direction Eau/assainissement
Monsieur Alexis DOUILLET
Tel. : 03 26 56 47 47
Monsieur Edouard JANUS
Tel. : 03 26 56 54 25
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Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 006-014157 (2026-01-07)
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