2026-0344 INTERIM ET MISE EN RELATION DE MEDECIN

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché

Date limite

Deadline 2026-10-29

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-25 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0344 INTERIM ET MISE EN RELATION DE MEDECIN
Numéro de référence: 2026-0344
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marché
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PA-1880335
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-10 📅
Date de fin: 2028-02-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-29 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-29 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-29 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations indiquée dans le présent avis est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880335 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880335 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de décomposition en lots. En application des articles L. 2113-10 et L. 2113-11 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir le présent marché, pour les motifs suivants : Le secteur du travail temporaire médical est structuré autour d'opérateurs à implantation nationale, parfois complétée d'antennes régionales, assurant une couverture homogène du territoire et une mutualisation des viviers de praticiens au bénéfice de l'ensemble des établissements du Ght Hôpitaux de Provence mutualisation qu'un allotissement par établissement ou par spécialité viendrait fractionner sans élargir le nombre d'opérateurs susceptibles de répondre, ni améliorer les conditions tarifaires. L'expérience des consultations antérieures montre que ce marché est confronté à une offre de professionnels médicaux inférieure à la demande des établissements de santé ; une subdivision du marché risquerait de disperser davantage une offre déjà rare. Les prestations de mise à disposition intérimaire et de mise en relation, bien que distinctes, répondent au même besoin et relèvent des mêmes opérateurs, selon un circuit commun ; les séparer dédoublerait la mise en concurrence sans bénéfice identifiable. Le recours à un accord-cadre à titulaires multiples garantit par ailleurs une mise en concurrence à chaque demande de mission, ainsi que la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire. Le non-allotissement est ainsi justifié par la nécessité d'une couverture territoriale homogène, l'optimisation du sourcing des praticiens et l'adaptation à un marché marqué par la pénurie de ressources médicales
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 7B2D9A21-EED6-A33C-6BCF04EDA0871457
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-670612 (2026-09-25)
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