2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME
Hôpitaux de Provence
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre, sans montant minimum, comprend un montant maximum fixé à 1 008 000 euro(s) H.T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-08 | Avis de marché |
| 2026-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: BISCOTTES et SEMOULESHYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: BISCOTTES et SEMOULESHYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ap-Hm et les établissements du Ght
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscuits sucres hypoprotidiques garantis sans gluten
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cereales hypercaloriques et hyperprotidiques sans
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cereales hypercaloriques et hyperprotidiques sucrees
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sucres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sales
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cake hypercalorique et hyperprotidique sucre
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 13:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802983 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-241762 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME
Numéro de référence:
2026-0129
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre, sans montant minimum, comprend un montant maximum fixé à 1 008 000 euro(s) H.T
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Produits/services: Produits diététiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: BISCOTTES et SEMOULESHYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: BISCOTTES et SEMOULESHYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ap-Hm et les établissements du Ght
Code postal: 13000
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Biscuits sucres hypoprotidiques garantis sans gluten
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description du marché:
PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Cereales hypercaloriques et hyperprotidiques sans
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Cereales hypercaloriques et hyperprotidiques sucrees
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sucres
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Biscuits hypercaloriques et hyperprotidiques sales
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Cake hypercalorique et hyperprotidique sucre
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 13:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national:
59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802983 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
3BACD24F-CAD9-27F6-0D5E57CB8F82C97F
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-241762 (2026-04-08)
Avis d'attribution de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 752 000 EUR 💰
Description
Titre: BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité des produits à travers la Ft
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Biscottes et Semoules Hypoprotidiques Garanties Sans Gluten
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 752 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 68 457 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lactalis nutrition sante
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 600 Rue Du Chalonge
Code postal: 35370
Commune postale: Torce
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches5114@fr.lactalis.com 📧
Téléphone: 02 99 49 20 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 361 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 211 678 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 209 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutrisens france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Che Des Cytises
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 920 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 241762-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 147-536420 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 752 000 EUR 💰
Description
Titre: BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description du marché:
BISCOTTES et SEMOULES
HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits à travers la Ft
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN
PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES…
… SANS
… SUCREES
BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES…
… SUCRES
… SALES
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
261109
Date de conclusion du contrat: 2026-06-30 📅
Titre: Biscottes et Semoules Hypoprotidiques Garanties Sans Gluten
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 752 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 68 457 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lactalis nutrition sante
Numéro d'enregistrement national:
1802983-1-1-1
Adresse postale: 600 Rue Du Chalonge
Code postal: 35370
Commune postale: Torce
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches5114@fr.lactalis.com 📧
Téléphone: 02 99 49 20 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 361 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802983-1-2-1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 211 678 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802983-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 209 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Nutrisens france
Numéro d'enregistrement national:
1802983-1-6-1
Adresse postale: 3 Che Des Cytises
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 920 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1802983-1-8-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 241762-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 752.000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 20/07/2026.
Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
2A6BF788-A09A-F019-65AE94891C56D4E8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2A6BF7A7-9F1D-4FC6-A5263F6F481B825A
Source: OJS 2026/S 147-536420 (2026-07-31)
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