<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Avis de marché (2025-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vidange et curage des réseaux d'assainissements et voiries pour les établissements membres du GHT HPGL
Numéro de référence: AO 2024-010
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/><br/>
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Vidange et curage des réseaux d'assainissement pour les CH de Roubaix, Tourcoing, Wattrelos et Wasquehal”
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ces prestations sont récurrentes et seront renouvelées en 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vidange et curage des réseaux d'assainissement pour le CHU de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des stations de relevage du CHU de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des fils d'eau et des parkings du CHU de Lille et du GH de Seclin Carvin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Vidange et curage des réseaux d'assainissement pour les GH de Loos Haubourdin et Seclin Carvin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Vidange et curage des réseaux d'assainissement pour les CH d'Armentières, Bailleul et Hazebrouck” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chu de Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1er jour du mois suivant sa date de notification
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 1er jour du mois suivant sa date de notification
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le lot 4 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-13 du Code de la commande publique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: C048D305-A1A1-1DB9-A3155CE16C417360
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: C048D2F3-944F-3A57-708E96D732BBD8E0
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: C048D33F-06C2-8535-4D60562E6E929025
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-061416 (2025-01-28)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Brève description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 18
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 5C3DEF09-B426-BB48-7CF9CBF706A0F534
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5C3DEEF9-907B-ADAA-CB559DA9829926AC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 5C3DEF19-B8DB-44A8-A96A6EE135B912C7
Source: OJS 2025/S 152-525197 (2025-08-08)