Véhicules pour opérations sanitaires, médicales, décontaminations, de diffusion d'énergie électrique, options, pièces de rechange et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 2H Energy
• BSE (Bruno scherer entreprise)
• GEWA Karosserie und Fahrzeugbau-GmbH - Co-traitant : WAS POLSKA sp Z.o.o
• GRUAU GRENOBLE
• gruau vendee
• Iturri
• les Dauphins
• T.I.B (Tôlerie Industrielle de Brezolles)
• Utilis

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-12	Avis de marché
2025-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour opérations sanitaires, médicales, décontaminations, de diffusion d'énergie électrique, options, pièces de rechange et exécution de prestations annexes
Numéro de référence: 24U031
Brève description:

Véhicules pour opérations sanitaires, médicales, décontaminations, de diffusion d'énergie électrique, options, pièces de rechange et exécution de prestations annexes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules des services de secours 📦
Valeur estimée hors TVA: 220 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Moyen sanitaire, dont fourgon tôlé en sol coulé
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moyen sanitaire, dont fourgon tôlé en sol coulé
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 200 000 000 euros H.T

Produits/services supplémentaires:

Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦

Véhicules des services de secours 📦

Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Moyen sanitaire dont fourgon tôlé avec plancher matière composite type nid d'abeille et revêtement de sol souple collé
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Moyen sanitaire dont fourgon tôlé avec plancher matière composite type nid d'abeille et revêtement de sol souple collé

Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 450 000 000 euro H.T

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Moyen sanitaire dont fourgon tôlé avec plancher bois ou aluminium et revêtement de sol souple collé
Description du marché:

Moyen sanitaire dont fourgon tôlé avec plancher bois ou aluminium et revêtement de sol souple collé

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Moyen sanitaire, dont fourgon tôlé en revêtement de sol thermo moulé
Description du marché: Moyen sanitaire, dont fourgon tôlé en revêtement de sol thermo moulé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Moyen sanitaire sur plancher cabine avec cloisons renforcées
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moyen sanitaire sur plancher cabine avec cloisons renforcées
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100 000 000 euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Moyen sanitaire sur plancher cabine
Description du marché: Moyen sanitaire sur plancher cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Cellule sanitaire ou médicale sur plancher cabine
Description du marché: Cellule sanitaire ou médicale sur plancher cabine
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 200 000 000 euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Moyen de décontamination sur cabine motrice
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Description du marché: Moyen de décontamination sur cabine motrice
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 150 000 000 euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Container de distribution électrique
Valeur estimée hors TVA: 60 000 000 EUR 💰
Description du marché: Container de distribution électrique
Informations complémentaires:

Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 600 000 000 euros

Produits/services supplémentaires: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'un des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. 2. Dispositif "standard" Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation : - la lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la règlementation de la commande publique - la déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant. Pour les groupement d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à 10 000 000 euros H.T Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaires moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minima des lots concernés, il est procédé à une élimination partielle du candidat selon l'ordre de préférence indiqué dans la lettre de candidature

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années - Déclaration indiquant la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des candidatures. La date limite de réception des candidatures est fixée au 15/04/2025 à 12h00 (heure de Paris). Date d'ouverture des plis : 15/04/2025 à 14h00 (heure de Paris). - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures ». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les critères et pondérations de la phase candidature figurent au Règlement de consultation. A l'issue de l'analyse des candidatures, l'Ugap retient au maximum 5 candidats par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures). Conformément à l'article R.21131 du code de la commande publique et afin d'assurer la bonne exécution du marché, un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. Chaque accord-cadre à bons de commande est mono-attribué avec 1 titulaire. - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant). - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr

Informations complémentaires

- Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise
- Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des candidatures.
La date limite de réception des candidatures est fixée au 15/04/2025 à 12h00 (heure de Paris).
Date d'ouverture des plis : 15/04/2025 à 14h00 (heure de Paris).
- L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures ».
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les critères et pondérations de la phase candidature figurent au Règlement de consultation.
A l'issue de l'analyse des candidatures, l'Ugap retient au maximum 5 candidats par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures). Conformément à l'article R.21131 du code de la commande publique et afin d'assurer la bonne exécution du marché, un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot.
- Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. Chaque accord-cadre à bons de commande est mono-attribué avec 1 titulaire.
- La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen.
- Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
- Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.
- Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant).
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: 6D14B42E-0F00-EB03-5FA92529C738F779
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 6D14B418-E825-BABE-7C38B4748CF42BDF
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-167768 (2025-03-12)

Avis d'attribution de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 220 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 220 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 45
5

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417412
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Moyen sanitaire, dont fourgon tôlé en sol coulé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: BSE (Bruno Scherer Entreprise)
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-1-1
Adresse postale: 10 rue Mentaberry
Code postal: 64700
Commune postale: Hendaye
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.scherer@bse-ambulances.com 📧
Téléphone: 0559207631 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Gruau vendee
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-2-1
Adresse postale: Route de Saint-Malo - Zi du Bois Chabot
Code postal: 85290
Commune postale: Saint-Laurent-Sèvre
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: gifa@gifa.fr 📧
Téléphone: 0251646464 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Les dauphins
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-3-1
Adresse postale: 1 avenue de la Trentaine
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: marchepublic@lesdauphins.fr 📧
Téléphone: 0164261111 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Gruau grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-4-1
Adresse postale: Zi - 560 Route de Valfroide
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: sanicar@gruau.com 📧
Téléphone: 0476558722 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: GEWA Karosserie und Fahrzeugbau-GmbH - Co-traitant : WAS POLSKA sp Z.o.o
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-5-1
Adresse postale: Pferdebahnstrasse 48-50
Code postal: 45141
Commune postale: Essen
Région: Essen, Kreisfreie Stadt 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: d.henke@gewa-fahrzeugbau.de 📧
Téléphone: 004920143882-0 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Allemagne 🇩🇪

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Iturri
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-6-1
Adresse postale: Hôtel d'Entreprises - 12 quai du Canal
Code postal: 42300
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: iturripf@iturri.com 📧
Téléphone: 0477233531 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: T.I.B (Tôlerie Industrielle de Brezolles)
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-7-1
Adresse postale: 29 rue de Saint Rémy - Zone Industrielle
Code postal: 28270
Commune postale: Brezolles
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: sas.tib@tib.fr 📧
Téléphone: 0237484115 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Utilis
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-8-1
Adresse postale: Zac Eurotransit - Rue Abbe Mariotte
Code postal: 57365
Commune postale: Ennery
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: contact@utilis.fr 📧
Téléphone: 0387716074 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: 2H ENERGY
Numéro d'enregistrement national: 1603659-1-9-1
Adresse postale: P.A des hautes falaises
Code postal: 76400
Commune postale: Fecamp
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact2he@2henergy.com 📧
Téléphone: 0235106800 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 167768-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions comprises. - Pour le lot n° 1, le montant maximum est de 200 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 2, le montant maximum est de 450 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 3, le montant maximum est de 200 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 4, le montant maximum est de 200 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 5, le montant maximum est de 100 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 6, le montant maximum est de 100 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 7, le montant maximum est de 200 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 8, le montant maximum est de 150 000 000 euro(s)- Pour le lot n° 9, le montant maximum est de 600 000 000 euro(s)- Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande. - Le présent marché peut être consulté , sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi. - La date mentionnée dans la partie Attribution du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B2805F91-C997-0289-F4BCE0D7BBDD0CC8
Organe de révision
B2805F4A-A3A1-D675-D6011BC610AB4DAE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: B2805FA2-FF0D-9830-0DCB4A069528BD3C
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 233-801480 (2025-12-02)

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