Valorisation et mise en tourisme du territoire - Relance de consultation - Lots 1, 4 et 6

Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation et mise en tourisme du territoire - Relance de consultation - Lots 1, 4 et 6
Numéro de référence: 2024FOU121517
Brève description:
“Valorisation et mise en tourisme du territoire - Relance de consultation - Lots 1, 4 et 6”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de mobiliers liés au cyclotourisme - Relance de consultation”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 de la valeur technique
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Barbecue - Relance de consultation”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Description du marché:
“Bornes de distribution de fluides pour camping-cars et bateaux - Relance de consultation”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 5 de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Val de Gray
Numéro d'enregistrement national: 20003654900166
Adresse postale: Service Commande Publique ZAC Gray Sud II Rue André Marie Ampère
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.somps@ville-gray.fr 📧
Téléphone: 0384656906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER,
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER,
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER,
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 039-124266 (2025-02-24)