-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
SGCD74
-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SGCD74
- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Installations techniques de bâtiment
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-10 | Avis de marché |
| 2025-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: -Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Titre: maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Adresse postale: 4 avenue de Genève
Code postal: 74160
Ville: Saint-julien-en-genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Saint-Julien-en-Genevois
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-04 16:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: non applicable
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SGCD74
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: Rue du 30éme RI-BP
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-achat@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0450336000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isere
Adresse postale: 2 avenue de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374649 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: -Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
Numéro de référence:
2025SGCD74001
Brève description:
-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Titre: maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
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Les plans et autres informations de programme seront transmises sur demande (voir RC)
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
📦
Adresse postale: 4 avenue de Genève
Code postal: 74160
Ville: Saint-julien-en-genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 40 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Saint-Julien-en-Genevois
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-04 16:00:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: non applicable
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SGCD74
Numéro d'enregistrement national:
13002724600011
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: Rue du 30éme RI-BP
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-achat@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0450336000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Département: Isere
Adresse postale: 2 avenue de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tout litige pouvant intervenir à l’occasion de la procédure de passation et d’exécution du présent marché sera de la compétence exclusive du : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun- BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX. Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu’à sa date de notification dans les conditions prévues aux articles L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551- 23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374649 (2025-06-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 565 900 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: 4 avenue de geneve
Code postal: 74242
Ville: saint julien en genevois
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment 📦
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 900 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Megard architerctes
Nom et adresse du contractant
Nom: Megard architectes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Mandataire
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SGCD74
Numéro d'enregistrement national:
Département: Haute-Savoie
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-achat@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0450336000 📞
Source: OJS 2025/S 215-740052 (2025-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 565 900 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025SGCD74001
Adresse postale: 4 avenue de geneve
Code postal: 74242
Ville: saint julien en genevois
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment 📦
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025SGCD74001
Date de conclusion du contrat: 2025-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 900 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EL2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Megard architerctes
Nom et adresse du contractant
Nom: Megard architectes
Numéro d'enregistrement national:
50797106700024
Département: Mandataire
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SGCD74
Numéro d'enregistrement national:
13002724600011
Département: Haute-Savoie
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-achat@haute-savoie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0450336000 📞
Source: OJS 2025/S 215-740052 (2025-11-05)
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