-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
Avis de marché (2025-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: -Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
Numéro de référence: 2025SGCD74001
Brève description:
“-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une...”
Brève description
-Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦 Description
Description du marché:
“Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une...”
Description du marché
Une mission de maîtrise d’œuvre afin de réaliser le curage et la mise à nue du bâtiment en temps masqué pendant la conception de la réhabilitation. -Une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois.
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Informations complémentaires:
“Les plans et autres informations de programme seront transmises sur demande (voir RC)”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 40 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 avenue de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout litige pouvant intervenir à l’occasion de la procédure de passation et d’exécution du présent marché sera de la compétence exclusive du : Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout litige pouvant intervenir à l’occasion de la procédure de passation et d’exécution du présent marché sera de la compétence exclusive du : Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun- BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX. Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu’à sa date de notification dans les conditions prévues aux articles L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551- 23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374649 (2025-06-10)
Avis d'attribution de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 565 900 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025SGCD74001
Date de conclusion du contrat: 2025-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 565 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Megard architectes
Numéro d'enregistrement national: 50797106700024
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SGCD74
Numéro d'enregistrement national: 13002724600011
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgc-achat@haute-savoie.gouv.fr📧
Téléphone: 0450336000📞
Source: OJS 2025/S 215-740052 (2025-11-05)