Travaux tous corps d'état dans les bâtiments et collèges départementaux

Département de la Loire

Il s'agit d'accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparation et de réhabilitation légère (investissement) dans les bâtiments départementaux y compris les collèges. Il s'agit également de répondre à des besoins de travaux impérieux. La date prévisionnelle de début des prestations à compter du 1er janvier 2026. Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de commandes par lot, pour la durée du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-06 Avis de marché
2026-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux tous corps d'état dans les bâtiments et collèges départementaux
Numéro de référence: 25FT-DAJCP-2252-T
Brève description:
Il s'agit d'accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparation et de réhabilitation légère (investissement) dans les bâtiments départementaux y compris les collèges. Il s'agit également de répondre à des besoins de travaux impérieux. La date prévisionnelle de début des prestations à compter du 1er janvier 2026. Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec un montant maximum de commandes par lot, pour la durée du marché
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Charpente couverture zinguerie pour l'ensemble des sites du Département
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 300 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juillet 2029
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement une seule fois pour une période de 2 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Serrurerie Métallerie pour l'ensemble des sites du Département
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 500 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maçonnerie VRD Arrondissement de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 260 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maçonnerie VRD Arrondissements de Montbrison et Roanne
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissement de Saint Etienne
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plâtrerie Peinture Plafonds suspendus Arrondissements de Montbrison et Roanne
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 350 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electricité courant faible alarme VMC Arrondissement de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 900 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Electricité courant faible alarme VMC Arrondissements de Montbrison et Roanne
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Plomberie Chauffage Arrondissement de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 550 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Plomberie Chauffage Arrondissements de Montbrison et Roanne
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 650 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Etanchéité toiture terrasse pour l'ensemble des sites du Département
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans de 700 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Espaces verts pour l'ensemble des sites du Département
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Saint-Etienne
Valeur estimée hors TVA: 375 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures pour l'arrondissement de Montbrison et Roanne
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Revêtements de sols minces pour l'ensemble des sites du Département
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-11 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants cités dans la rubrique renseignements complémentaires
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Marchés financés à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57406 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57406 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voie électronique : Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation. Les niveaux minimaux de capacité requis sont : Lot 1 Qualibat 2313 / 2392 / 3111 / 3133 - Effectif minimum : 4 Lot 2 Qualibat 4411 - Effectif minimum : 4 Lot 3 Qualibat 2111 - Effectif minimum : 4 Lot 4 Qualibat 2111 / 2181 - Effectif minimum : 4 Lot 5 Qualibat 4131 / 6111 - Effectif minimum : 4 Lot 6 Qualibat 4131 / 6111 - Effectif minimum : 4 Lot 7 Sur References - Effectif minimum : 4 Lot 8 Sur References - Effectif minimum : 4 Lot 9 Qualibat 5111 / 5311 - Effectif minimum : 4 Lot 10 Qualibat 5111 / 5311 - Effectif minimum : 4 Lot 11 Qualibat 3211 / 3222 / 3233 - Effectif minimum : 4 Lot 12 Qualipaysage E131 - Effectif minimum : 4 Lot 13 Qualibat 4312 / 3512 - Effectif minimum : 4 Lot 14 Qualibat 4312 / 3512 - Effectif minimum : 4 Lot 15 Qualibat 6223 - Effectif minimum : 4 Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B9EAF92D-FE41-2E83-0F65BFBE398C3521
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: B9EAF93B-013E-A54A-112DA70CBD6C447D
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374862 (2025-06-06)
Avis d'attribution de marché (2026-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'accords-cadres pour effectuer des travaux d'entretien (fonctionnement) et des travaux de réparation et de réhabilitation légère (investissement) dans les bâtiments départementaux y compris les collèges. Il s'agit également de répondre à des besoins de travaux impérieux
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Valeur estimée hors TVA: 4 325 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 16467285.52 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0164-1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Titre: Charpente couverture zinguerie pour l'ensemble des sites du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16467285.52 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 328465.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Super
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-1-1
Adresse postale: 92 Rue Roche Du Geai
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@super42.fr 📧
Téléphone: 04-77-37-85-85 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 835 960 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: sas rozieres
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Simone De Beauvoir
Code postal: 42580
Commune postale: L'Etrat
Courrier électronique: commercial@sasrozieres.fr 📧
Téléphone: 04-77-41-60-91 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 510 884 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Brtech construction
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-3-1
Adresse postale: 4 All Fourneyron
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Courrier électronique: brtechconstruction@hotmail.fr 📧
Téléphone: 04 77 01 61 33 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644 210 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1148569.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl mathieu
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-5-1
Adresse postale: 13 Rte De Cussieux
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Courrier électronique: contact@sarlmathieu.fr 📧

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1382992.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-6-1
Adresse postale: 36 Rue Martyrs De La Resistance
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-De-Gier
Courrier électronique: accueil@dsl-tce.fr 📧
Téléphone: 0477839545 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1815061.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Fauche centre est
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-7-1
Adresse postale: Zi Gave
Code postal: 42330
Commune postale: Saint-Galmier
Courrier électronique: saintetienne@fauche.com 📧
Téléphone: 04 77 01 00 01 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1836534.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1244265.68 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Juban maisse
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-9-1
Adresse postale: 41 Av Albert Raimond
Code postal: 42270
Commune postale: Saint-Priest-En-Jarez
Courrier électronique: juban.maisse@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 74 06 77 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1362051.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 717 264 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Sic etancheite
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-11-1
Adresse postale: 6 Rue Jean Perrin
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: sicetancheite@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 04 91 80 59 82 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 454901.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres et jardins d'aiguilly par abreviation pja
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-12-1
Adresse postale: 135 All Barlotti
Code postal: 42720
Commune postale: Vougy
Courrier électronique: contact@pja-paysagiste.fr 📧
Téléphone: 04 77 70 49 10 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 312 744 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Gachet menuiserie charpente
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-13-1
Adresse postale: Le Tissot
Code postal: 42530
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Courrier électronique: contact@menuiseriegachet.com 📧
Téléphone: 04 77 90 24 28 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 299 064 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 574 318 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Chm entretien
Numéro d'enregistrement national: 57406-1-15-1
Adresse postale: 24 Rue D Alpignano
Code postal: 38600
Commune postale: Fontaine
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: chm.entretien@gmail.com 📧
Téléphone: 06 40 28 58 96 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 374862-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de commandes pour 2 ans par lot. Lot 1 : montant maximum de 300 000 euro(s) Ht Lot 2 : montant maximum de 500 000 euro(s) Ht Lot 3 : montant maximum de 260 000 euro(s) Ht Lot 4 : montant maximum de 260 000 euro(s) Ht Lot 5 : montant maximum de 300 000 euro(s) Ht Lot 6 : montant maximum de 350 000 euro(s) Ht Lot 7 : montant maximum de 900 000 euro(s) Ht Lot 8 : montant maximum de 900 000 euro(s) Ht Lot 9 : montant maximum de 550 000 euro(s) Ht Lot 10 : montant maximum de 650 000 euro(s) Ht Lot 11 : montant maximum de 700 000 euro(s) Ht Lot 12 : montant maximum de 300 000 euro(s) Ht Lot 13 : montant maximum de 500 000 euro(s) Ht Lot 14 : montant maximum de 500 000 euro(s) Ht Lot 15 : montant maximum de 350 000 euro(s) Ht Durée : 2 ans reconductible une fois
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F5F85004-CC65-11EF-ED3A44D93060CE3F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F5F85014-F265-6B2C-3315C4EA89BC176B
Source: OJS 2026/S 016-052911 (2026-01-22)
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Produits/services:
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