Travaux de revêtements enrobés

Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtements enrobés
Numéro de référence: 2025C001-0
Brève description:
“Travaux de revêtements enrobés Voir RC”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet
Description du marché:
“Travaux d'enrobés - CER de Belfort et Saint-Germain-le-Châtelet”
Informations complémentaires:
“Durée du marché de 45 mois”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny
Description du marché:
“Travaux d'enrobés - CER de Joncherey et Giromagny”
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Traitement de matériaux pollués aux H.A.P.
Description du marché:
“Traitement de matériaux pollués aux H.A.P.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Voir RC”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Voir RC”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Département: Departement du territoire de belfort
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 03 84 90 90 90 📞
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-101424 (2025-02-13)