Travaux de restructuration de la 1/2 pension et amélioration des pôles d'enseignement du Collège François Viète à Fontenay le Comte
Département de la Vendée
Les grandes prestations de l'opération sont le désamiantage de l'ensemble du bâtiment, l'isolation thermique (notamment) par l'extérieur des murs périphérique, la réfection de la cuisine, la réhabilitation lourde du R+1 de l'externat, la réhabilitation générale électrique, la mise en place de double-flux dans l'ensemble du bâtiment, la réalisation d'un préau extérieur, la réhabilitation de l'entrée du site, la réhabilitation de la cour principale, la déconnexion des réseaux d'eaux pluviales et l'extension d'un atelier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage et montage de structures préfabriquées › Constructions préfabriquées
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de bâtiments scolaires › Travaux de construction d'écoles secondaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de peinture › Travaux de peinture de bâtiments
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration de la 1/2 pension et amélioration des pôles d'enseignement du Collège François Viète à Fontenay le Comte
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre / Installations de chantier
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue du Général de Gaulle - rue Gérard Guérin
Code postal: 85200
Ville: Fontenay Le Comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente
Description du marché: Charpente Bois et métallique
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désamiantage - Curage
Description du marché: Désamiantage- Curage
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie réseaux divers
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Informations complémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 05
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bardage - ITE
Description du marché: ITE - bardage
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons doublages
Description du marché: Cloisons doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux-plafonds
Description du marché: Faux plafonds
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols - Faïence
Description du marché: Revêtements de sols durs - faïences
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols souples
Description du marché: Revêtements de sols souples
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - Nettoyage
Description du marché: Peinture - nettoyage
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Panneaux isothermes
Description du marché: Panneaux isothermes
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Description du marché: CVC plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Description du marché: CFO - CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cuisine
Description du marché: Cuisine
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laverie modulaire
Description du marché: Laverie provisoire modulaire
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 17:15:00 📅
Lieu: Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://www.vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589768 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589768 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Bp 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DREETS Pays de la Loire
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059484 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration de la 1/2 pension et amélioration des pôles d'enseignement du Collège François Viète à Fontenay le Comte
Numéro de référence:
2024CO-M0174
Brève description:
Les grandes prestations de l'opération sont le désamiantage de l'ensemble du bâtiment, l'isolation thermique (notamment) par l'extérieur des murs périphérique, la réfection de la cuisine, la réhabilitation lourde du R+1 de l'externat, la réhabilitation générale électrique, la mise en place de double-flux dans l'ensemble du bâtiment, la réalisation d'un préau extérieur, la réhabilitation de l'entrée du site, la réhabilitation de la cour principale, la déconnexion des réseaux d'eaux pluviales et l'extension d'un atelier
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre / Installations de chantier
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Avenue du Général de Gaulle - rue Gérard Guérin
Code postal: 85200
Ville: Fontenay Le Comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Charpente
Description du marché: Charpente Bois et métallique
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Désamiantage - Curage
Description du marché: Désamiantage- Curage
Informations complémentaires:
Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle relative à la réfection intégrale des sanitaires élèves
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Voirie réseaux divers
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Espaces verts
Description du marché: Espaces verts
Informations complémentaires:
Ce lot comporte une variante exigée relative à la pose de gradins béton dans la cour en substitution de gradins en bois
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 05
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Bardage - ITE
Description du marché: ITE - bardage
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Cloisons doublages
Description du marché: Cloisons doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Faux-plafonds
Description du marché: Faux plafonds
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Revêtements de sols - Faïence
Description du marché: Revêtements de sols durs - faïences
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Sols souples
Description du marché: Revêtements de sols souples
Informations complémentaires:
Ce lot comporte deux prestations supplémentaires éventuelles relatives à la réfection des sols des escaliers et à la réfection des finitions du Cdi
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Peinture - Nettoyage
Description du marché: Peinture - nettoyage
Informations complémentaires:
Ce lot comporte deux prestations supplémentaires éventuelles relatives à la réfection des finitions du Cdi et à la réfection intégrale des sanitaires élèves
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Panneaux isothermes
Description du marché: Panneaux isothermes
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Description du marché: CVC plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Electricité
Description du marché: CFO - CFA
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Cuisine
Description du marché: Cuisine
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Laverie modulaire
Description du marché: Laverie provisoire modulaire
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'écoles secondaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 17:15:00 📅
Lieu: Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique et professionnelle du candidat - capacité économique et financière.
Niveau exigé : présentation d'au moins trois références significatives vis-à-vis du projet réalisés sur des opérations d'importance similaire au cours des 5 dernières années ou 1 conducteur de travaux, 2 chefs de chantier, 15 ouvriers qualifiés
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Le Conseil Départemental de la Vendée, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
L'entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion qui permettra l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national:
19573
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://www.vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589768 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589768 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'Acheteur se réserve par ailleurs le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département.
La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est en outre pas autorisée
Afficher plus
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
86505318-C1C6-791C-FCB5C33351B81B7F
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Bp 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DREETS Pays de la Loire
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
86505300-095F-8BCA-61747F099A01B576
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-059484 (2025-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)