Travaux de régénération d'écluse et notamment la construction et le remplacement des vantaux des portes d'écluses au gabarit « Freycinet »
Voies navigables de France
Travaux de régénération d'écluse et notamment la construction et le remplacement des vantaux des portes d'écluses au gabarit « Freycinet »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-22 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de régénération d'écluse et notamment la construction et le remplacement des vantaux des portes d'écluses au gabarit « Freycinet »
Brève description:
Produits/services: Ossatures métalliques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Secteur Nord de la DTS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique Sous-critère 2.1- Pertinence de l'organisation et le rôle de l'entreprise et de l'ensemble des intervenants, des dispositions prises par le candidat pour la mise en oeuvre et le suivi de l'exécution de ses prestations (pondération à 30%) Sous-critère 2.2- Pertinence des procédures et modes opératoires proposés, de l'organisation des prestations, ainsi que la cohérence entre les moyens humains et matériels déployés pour le chantier, l'organisation et le planning sur l'ensemble de l'opération (Pondération 40%) Sous-critère 2.3-Méthodes et moyens prévus pour assurer l'hygiène et la sécurité du chantier (Pondération 30%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3-Critère environnemental Qualité des procédures mises en place pour la protection de l'environnement : gestion des déchets proposés au SOGED, gestion des travaux en milieux naturels et/ou en milieu urbain proposée au SOPAE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Secteur Sud de la DTS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Quai de Paris
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp.sg.dts@vnf.fr 📧
Téléphone: +33367079215 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-050075 (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de régénération d'écluse et notamment la construction et le remplacement des vantaux des portes d'écluses au gabarit « Freycinet »
Brève description:
Travaux de régénération d'écluse et notamment la construction et le remplacement des vantaux des portes d'écluses au gabarit « Freycinet »
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Ossatures métalliques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Secteur Nord de la DTS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot géographique : Zone Nord de la DTS - le Canal de la Sarre, le Canal de la Marne au Rhin Branche Est, le Canal du Rhône au Rhin Branche Nord
Informations complémentaires:
Durée du marché est de 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La consommation prévisionnelle pour ce lot est de 1 500 000 Euros pour la durée du marché.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique Sous-critère 2.1- Pertinence de l'organisation et le rôle de l'entreprise et de l'ensemble des intervenants, des dispositions prises par le candidat pour la mise en oeuvre et le suivi de l'exécution de ses prestations (pondération à 30%) Sous-critère 2.2- Pertinence des procédures et modes opératoires proposés, de l'organisation des prestations, ainsi que la cohérence entre les moyens humains et matériels déployés pour le chantier, l'organisation et le planning sur l'ensemble de l'opération (Pondération 40%) Sous-critère 2.3-Méthodes et moyens prévus pour assurer l'hygiène et la sécurité du chantier (Pondération 30%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3-Critère environnemental Qualité des procédures mises en place pour la protection de l'environnement : gestion des déchets proposés au SOGED, gestion des travaux en milieux naturels et/ou en milieu urbain proposée au SOPAE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Secteur Sud de la DTS
Description du marché:
Lot géographique : Zone Sud de la DTS - le Canal de Colmar, le Canal du Rhône eu Rhin Branche Sud
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Evaluation de la situation juridique ainsi que les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats: voir documents à produire à l'article 6.2 du RC
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
soit une entreprise unique ;
soit des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national:
13001779101362
Adresse postale: 4 Quai de Paris
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp.sg.dts@vnf.fr 📧
Téléphone: +33367079215 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-050075 (2025-01-22)
Avis de marché (2025-03-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b70fbc43-591f-4975-9bae-597be3e119e6-01
Source: OJS 2025/S 047-149579 (2025-03-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
* Report de la date limite de remise des offres au 24/03/2025 à 12h00
* Modification des pièces du DCE
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b70fbc43-591f-4975-9bae-597be3e119e6-01
Source: OJS 2025/S 047-149579 (2025-03-06)
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