Travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements dénommé "Nuance" situé à Mougins (06250)
SA d'HLM Unicil (13)
Annonce dérivée - La présente consultation a pour objet les travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements dénommé "Nuance" situé à Mougins (06250)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Désamiantage - démolitions
Description du marché:
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Adresse postale: 2191, avenue Maréchal Juin
Code postal: 06250
Ville: Mougins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassements Généraux
Description du marché:
Produits/services: Travaux de terrassement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Parois périphériques
Description du marché:
Produits/services: Travaux de cloisonnement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros-Œuvre – maçonneries
Description du marché:
Produits/services: Travaux de gros œuvre
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente – couverture
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'isolation de toiture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures PVC – Fermetures
Description du marché:
Produits/services: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons – Doublages – Faux-Plafonds
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché:
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie – Sanitaires – ECS – VMC
Description du marché:
Produits/services: Travaux de plomberie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Climatisation
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité – Courants Faibles – Chauffage Electrique
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'installations électriques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Produits/services: Assemblage de structures en métal
📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Description du marché:
Produits/services: Travaux de peinture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ravalement
Description du marché:
Produits/services: Travaux de façade
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de façades en pierre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Portes de garages
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation CF
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'isolation
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cuvelage
Description du marché:
Produits/services: Travaux de pose de sols
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voiries - Réseaux divers
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'entretien routier
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelages – Faïence
Description du marché:
Produits/services: Carrelages
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces Verts
Description du marché:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 2191, Avenue Maréchal Juin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Se référer au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.britodossantos@unicil.fr 📧
Téléphone: +33 491139113 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 049115505 📞
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-468010 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'un ensemble immobilier de 56 logements dénommé "Nuance" situé à Mougins (06250)
Numéro de référence:
24-481
Brève description:
Annonce dérivée - La présente consultation a pour objet les travaux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d'HLM UNICIL.
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Produits/services: Travaux de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
24-481.1
Titre: Désamiantage - démolitions
Description du marché:
Travaux de désamiantage et démolition relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Adresse postale: 2191, avenue Maréchal Juin
Code postal: 06250
Ville: Mougins
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-481.2
Titre: Terrassements Généraux
Description du marché:
Travaux de terrassements Généraux relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-481.3
Titre: Parois périphériques
Description du marché:
Travaux de parois périphériques relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-481.4
Titre: Gros-Œuvre – maçonneries
Description du marché:
Travaux de gros-Œuvre – maçonneries relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24-481.5
Titre: Charpente – couverture
Description du marché:
Travaux de Charpente – couverture relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24-481.6
Titre: Etanchéité
Description du marché:
Travaux d'étanchéité relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24-481.7
Titre: Menuiseries extérieures PVC – Fermetures
Description du marché:
Travaux de menuiseries extérieures PVC – fermetures, relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24-481.8
Titre: Cloisons – Doublages – Faux-Plafonds
Description du marché:
Travaux de cloisons – doublages – Faux-plafonds, relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24-481.10
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché:
Travaux de menuiseries intérieures, relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24-481.11
Titre: Plomberie – Sanitaires – ECS – VMC
Description du marché:
Travaux de Plomberie – Sanitaires – ECS – VMC relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24-481.12
Titre: Climatisation
Description du marché:
Travaux de climatisation relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24-481.13
Titre: Electricité – Courants Faibles – Chauffage Electrique
Description du marché:
Travaux de Electricité – Courants Faibles – Chauffage Electrique relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
24-481.14
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Travaux de serrurerie relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24-481.15
Titre: Peinture
Description du marché:
Travaux de peinture relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
24-481.16
Titre: Ravalement
Description du marché:
Travaux de ravalement relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
24-481.17
Titre: Revêtements de façades en pierre
Description du marché:
Travaux de revêtement de façades en pierre relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
24-481.18
Titre: Portes de garages
Description du marché:
Travaux de portes de garages relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
24-481.19
Titre: Ascenseur
Description du marché:
Travaux d'ascenseur relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
24-481.20
Titre: Isolation CF
Description du marché:
Travaux d'isolation Cf relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24-481.21
Titre: Cuvelage
Description du marché:
Travaux de cuvelage relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24-481.22
Titre: Voiries - Réseaux divers
Description du marché:
Travaux de voiries - Réseaux divers relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24-481.9
Titre: Carrelages – Faïence
Description du marché:
Travaux de carrelages – Faïence relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
24-481.23
Titre: Espaces Verts
Description du marché:
Travaux d'espaces verts relatifs à la construction d'un ensemble immobilier de 56 logements (28 logements Sociaux + 28 logements), dénommé "Nuances" constitué de 2 cages d'escalier en R+3 sur 2 niveaux de sous-sols, situé au 2191, avenue Maréchal Juin sur la commune de MOUGINS (06250), pour le compte de la SA d’HLM UNICIL
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 2191, Avenue Maréchal Juin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d'enregistrement national:
57362075400032
Adresse postale: 11 rue Armeny CS 300001
Code postal: 13286
Commune postale: Marseille Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: i.britodossantos@unicil.fr 📧
Téléphone: +33 491139113 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.unicil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 049115505 📞
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (art. L551-1 et R551-1 du Code de justice administrative),
• Un référé contractuel avant la signature des marchés, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution des marchés au JOUE, sauf à avoir introduit préalablement un référé précontractuel ou, à défaut, dans les six mois qui suivent la conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution (L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative).
• Un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (art. R421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-468010 (2025-07-15)
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