TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE LA VILLE DE CUERS (2 lots)

mairie de CUERS

La présente consultation est passé suivant une procédure d'appel d'offres ouvert. Le contrat est un accord cadre monoattributaire, s'exécutant par bons de commande. Il ne comprend pas de montant minimum de commandes, mais comprend un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1 Travaux de voirie et de 1 500 000 euro(s) HT maximum pour le lot 2 Travaux de réseaux divers. Le contrat ne comprend pas d'option (PSE), ni de tranches optionnelles. Il autorise la remise de variante, si plus écologiquement plus responsables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Route Grand Sud
• Urbavar

Qui ?

• mairie de CUERS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-21	Avis de marché
2026-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX DIVERS DE LA VILLE DE CUERS (2 lots)
Numéro de référence: 25-15
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de voirie
Description du marché: Travaux de voirie
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de chantier 📦

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 83390
Ville: Cuers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est d'une durée initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois 1 an, dans les conditions prévues au Ccap

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de réseaux divers
Description du marché: Travaux de réseaux divers
Produits/services supplémentaires:

Installation de réseau de conduites 📦

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de chantier 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Travaux d'assainissement 📦

Travaux de chantier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cuers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Seuls les agents de la Collectivité et ceux conviés par elle sont autorisés à participer à l'ouverture des plis

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-28 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Cuers
Informations complémentaires:

Seuls les agents de la Collectivité et ceux conviés par elle sont autorisés à participer à l'ouverture des plis

Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de cuers
Numéro d'enregistrement national: 72193
Adresse postale: Place General Magnan
Code postal: 83390
Commune postale: Cuers
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mouttet bernard
Courrier électronique: marches@cuers.fr 📧
Téléphone: 0494135070 📞
URL: http://www.ville-de-cuers.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727194 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727194 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est d'une durée d'un an à compter de sa notification ou de la date indiquée sur celle-ci. il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. Le Dce est téléchargeable gratuitement sur la plateforme acheteur : https://www.marches-publics.info La remise des offres est obligatoirement dématérialisée, sur cette même plateforme

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 4A5DC030-941B-4398-63A89087DE3CEB47
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-700020 (2025-10-21)

Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 18 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite De La Methodologie Des Moyens Humains Et Techniques Affectes A La Realisation Du Chantier Type
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Developpement Durable : Performance Du Chantier En Matiere De L'Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Developpement Durable : Mesures Prises Pour L'Insertion Professionnelle Et Responsabilite Societale De L'Entreprise
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Total Du Dqe Transmis Aux Candidats (Chantier Type)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Total Des Chantiers Types Masques Non Transmis Aux Candidtas
Critère de coût (pondération): 20

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026_01rl01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-04 📅
Titre: Travaux de voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route grand sud
Numéro d'enregistrement national: 1727194-1-1-1
Adresse postale: Zi St Martin
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbavar
Numéro d'enregistrement national: 1727194-1-2-1
Adresse postale: 242 Imp De La Ciboulette
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 700020-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C4F10A8F-AC66-1796-7436788A94EE361D
Source: OJS 2026/S 026-087496 (2026-02-05)

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