Transport terrestre de personnes dans le cadre de diverses activités organisées par le Département de la Vendée

Département de la Vendée

Dans le cadre de manifestations qu'il organise le Département prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en particulier des scolaires, jusqu'aux lieux de la manifestation. Il s'agit de prestations décomposées en 19 lots traités au titre d'accords-cadres mono-attributaires qui seront conclus sans montant minimum et avec un montant maximum par lot figurant au règlement de consultation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.

Qui ?

• Département de la Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport terrestre de personnes dans le cadre de diverses activités organisées par le Département de la Vendée
Numéro de référence: 2025CJ-A0133
Brève description:
“Dans le cadre de manifestations qu'il organise le Département prend en charge le transport terrestre par cars ou véhicules légers de personnes, en...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Nord-ouest de la Vendée”
Informations complémentaires:
“nombre de courses estimé à 18 courses sur la durée du marché”
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le prochain avis d'appel public à la concurrence est prévu au cours du 1er semestre 2029”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Nord de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Nord-Est de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Est de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Sud-Est de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Sud de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Sud-Ouest de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“VL - Secteur Centre de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Nord-Ouest de la Vendée”
Informations complémentaires:
“nombre de courses estimé à 80 courses sur la durée du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Nord de la Vendée”
Durée de l'accord: 43 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Nord-Est de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Est de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Sud-Est de la Vendée”
Informations complémentaires:
“nombre de courses estimé à 80 courses sur la durée du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Sud de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Sud-Ouest de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Secteur Centre de la Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Description du marché:
“VL - Transport véhicule adapté”
Informations complémentaires:
“nombre de courses estimé à 4courses sur la durée du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Description du marché:
“VL - Transport hors Vendée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Description du marché:
“AUTOCAR - Transport hors Vendée et longue distance”
Informations complémentaires:
“nombre de courses estimé à 4 courses sur la durée du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à La Roche sur Yon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“la preuve qu'il dispose d'une autorisation spécifique pour pouvoir exécuter le contrat, à savoir la licence qui atteste de l'inscription du transporteur sur...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des règles et critères:
“La présentation d'une liste de références de travaux comparables exécutés auprès de collectivités locales ou tout autre administration au cours des cinq...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale pour les lots 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16. Dans le cadre du contrat, le titulaire a...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 38142
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche Sur Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858384 📞
URL: http://vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716211 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716211 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises
Numéro d'enregistrement national: 459E0792-E75A-25A9-B46037A67B001F07
Adresse postale: 22, Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yann.quere@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0609082745 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 459E0782-F822-8405-BFBB9A210BA12DF7
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 459E07A3-E31B-A789-4CC193DE6EF05443
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 85923
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.juridique@vendee.fr 📧
Téléphone: 0228858400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-646971 (2025-10-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés!)

Services de transport routier (>20)

Recherches connexes 🔍

Région: France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Vendée Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère

Produits/services: Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services de taxi Services spécialisés de transport routier... Transport non régulier de passagers Location de véhicules de transport de...