L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation concerne le transport aller-retour des résidents de leur lieu de domicile à l'accueil de jour
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport des personnes accueillies en accueil de jour pour 3 établissements du GHT HPGL
Numéro de référence: AO-2025-073
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La consultation concerne le transport aller-retour des résidents de leur lieu de domicile à l'accueil de jour
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Transport des personnes accueillies à l'accueil de Jour pour le Groupe Hospitalier Seclin-Carvin”
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport des personnes accueillies à l'accueil de Jour pour le Groupe Hospitalier Loos- Haubourdin” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport des personnes accueillies à l'accueil de Jour pour le Centre Hospitalier d'Armentières” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1 er Aout ou sa date de notification si postérieure.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 1 er Aout ou sa date de notification si postérieure.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre ou Groupe Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B2EEC436-930F-2BF9-9C192D0DC36B102C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B2EEC428-C915-69CD-398291BFC026AD8E
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: B2EEC445-D2AF-7C2E-B8CA25C616F3D27C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 100-338972 (2025-05-22)
Avis de marché (2025-06-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-02 13:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Lille - ES du GHT HPGL
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1463BBD2-051F-31AE-BC92080E44A5762F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1463BBBB-0359-C282-0D24B09A8857B361
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1463BBEB-C3C7-C0BB-F562DC2B7FFDFFF4
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 02/07/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/06/2025 à 13h30 au plus tard. Lire 02/07/2025 à 13h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 119-409321 (2025-06-23)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisations et optimisations des tournées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20251402
Date de conclusion du contrat: 2025-09-30 📅
Titre: Transport des personnes accueillies à l'accueil de Jour pour le Groupe Hospitalier Seclin-Carvin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille / Réseau Ulysse
Numéro d'enregistrement national: 1652610-1-1-1
Adresse postale: 60 Rue De Londres
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Transports slembrouck vehicules legers sas
Numéro d'enregistrement national: 1652610-1-2-1
Adresse postale: 32 B Grand Rue
Code postal: 62840
Commune postale: Fleurbaix
Région: Pas-de-Calais🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1652610-1-3-1
“Les présent accord cadre sont notifié avec les montant minimum et maximum suivant :
Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 292 500 euro(s) Ht sur la...”
Les présent accord cadre sont notifié avec les montant minimum et maximum suivant :
Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 292 500 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 184 500 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 184 500 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
La valeur totale du marché correspond aux montant maximum sur la durée totale du marché tous les lots confondus
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 8724344D-C9B8-C1CF-6CE20EF687F4FAB0
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8724343D-E094-5A38-5A753B8D0095DEBF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 87243472-B5D6-7B60-75FBD5FFEA6D79EE
Source: OJS 2026/S 003-004661 (2026-01-05)