TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCAR POUR DES EXCURSIONS ET DES SEJOURS
CCAS d'Antibes (06)
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la journée, à la demi-journée et pour des séjours
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar pour des excursions et des sejours
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sejours
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: Antibes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique. Pondération de 50/100
Le critère de la démarche de développement durable sera apprécié au regard du mémoire technique. Pondération de 10/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Excursions a la journee
Description du marché:
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Excursions a la demi journee
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 2 avenue de la Libération BP 83
Code postal: 06602
Commune postale: Antibes cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cde.publique@ccas-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492913825 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-723956 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes en autocar pour des excursions et des sejours
Numéro de référence:
25FC001
Brève description:
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la journée, à la demi-journée et pour des séjours
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
25FC001-03
Titre: Sejours
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des séjours.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les séjours pourront être organisés dans un cadre communal, départemental, extra-départemental, national et international
Code postal: 06602
Ville: Antibes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord cadre est conclu à compter du 2 mai 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 avril 2027. L'accord cadre peut être reconduit par période successive de un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2030.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère de la valeur technique sera apprécié au regard des éléments contenus dans le mémoire technique. Pondération de 50/100
Le critère de la démarche de développement durable sera apprécié au regard du mémoire technique. Pondération de 10/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
25FC001-01
Titre: Excursions a la journee
Description du marché:
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la journée.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les excursions à la journée pourront être organisées dans un cadre communal, départemental, extra-départemental, national et international
Informations sur les options
Description des options:
L'accord cadre est conclu à compter du 2 mai 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 avril 2027. L'accord cadre peut être reconduit par période successive de un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2030
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
25FC001-02
Titre: Excursions a la demi journee
Description du marché:
Il s'agit d'une prestation de service de transport de personnes en autocar pour des excursions à la demi-journée.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les excursions à la demi-journée pourront être organisées dans un cadre communal, départemental, extra-départemental.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2, R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire nécessaire à la bonne exécution du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national:
26060022600070
Département: Alpes-Maritimes
Adresse postale: 2 avenue de la Libération BP 83
Code postal: 06602
Commune postale: Antibes cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cde.publique@ccas-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492913825 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer les recours suivants :
- Référé précontractuel : possible jusqu’à la signature du marché.
- Référé contractuel : possible jusqu'au 31ème jour (au plus tard) suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Tout candidat évincé ou tout autre tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le marché ou sa passation, peut former un recours de pleine juridiction, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-723956 (2025-10-31)
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