Traitement des REFIOM produits par l'UVE du SITTOMAT

Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des REFIOM produits par l'UVE du SITTOMAT
Numéro de référence: AOO2025-06
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le traitement des REFIOM issus de l'unité de valorisation énergétique implantée sur la commune de Toulon vers une...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet le traitement des REFIOM issus de l'unité de valorisation énergétique implantée sur la commune de Toulon vers une...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.i.t.t.o.m.a.t
Numéro d'enregistrement national: 58729
Adresse postale: Chemin Gaëtan Gastaldo
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494896494 📞
URL: http://www.sittomat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1716097 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1716097 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Ce marché est à bon de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité de 40 000 tonnes sur la durée maximale du marché. Le critère N2 valeur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 6A5ADD15-F5F4-8727-E1B7E4B213A6346E
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648447 (2025-10-02)