Traitement des déchets inertes, bois, encombrants, amiantes et gestion des objets réemployables

Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets inertes, bois, encombrants, amiantes et gestion des objets réemployables
Numéro de référence: 202505
Brève description:
“Le marché a pour objet d'assurer la gestion ou le traitement d'une partie des déchets pris en charge par Pévèle Carembault dans le cadre de l'exercice de sa...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Sans minimum de commandes Montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre (période initiale...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Sans minimum de commandes Montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre (période initiale...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Sans minimum de commandes Montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre (période initiale...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Lot 4 : Traitement des déchets amiantes Sans minimum de commandes Montant maximum de commandes pour la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Sans minimum de commandes Montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre (période initiale...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 64 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pévèle Carembault
Numéro d'enregistrement national: 20004196000135
Adresse postale: 47 Avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59710
Commune postale: Pont à marcq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: 0320412648 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 058-187202 (2025-03-20)