Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Jura

Conseil départemental du Jura

Le présent système d'acquisition dynamique (ci-après SAD) a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels par la reproduction du logo du Département du Jura et/ou de tout autre visuel et/ou texte. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans chaque marché spécifique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-28 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'acquisition dynamique relatif à la fourniture et au marquage d'objets promotionnels pour les besoins du Département du Jura
Numéro de référence: CD_SADCOM
Brève description:
Le présent système d'acquisition dynamique (ci-après SAD) a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels par la reproduction du logo du Département du Jura et/ou de tout autre visuel et/ou texte. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques seront indiquées dans chaque marché spécifique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de textiles publicitaires durables
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet la fourniture de textiles publicitaires durables principalement issus de matières écologiques ou recyclées telles que le coton bio, le coton recyclé, la fibre végétale, la fibre de bambou, le PET recyclé, le lin, le chanvre, etc
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Produits/services supplémentaires: Imprimés publicitaires 📦
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Ville: Lons Le Saunier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d'objets publicitaires durables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 2 a pour objet la fourniture d'objets publicitaires durables, hors textiles, principalement composés en tout ou partie de matières écologiques, recyclés ou biodégradables telles que le bambou, le liège, le bois, la fibre de bambou, le coton recyclé, le plastique recyclé (PET), la jute, etc., et ce afin de réduire l'utilisation massive du plastique et autres produits issus de la combustion du carbone
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Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de coupes, trophées et médailles
Description du marché:
Le lot 3 a pour objet de définir la fourniture de Coupes, Trophées et Médailles pour les différents évènements que le Conseil départemental est amené à soutenir dans un souci de proximité et d'accompagnement des associations locales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de mats et drapeaux
Description du marché:
Le lot 4 a pour objet de définir la fourniture de matériels destinés aux mats, drapeaux, banderoles sur toute sorte de tissues et dans toute sorte de tailles. Ils
Produits/services supplémentaires: Drapeaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture cadeau VIP
Description du marché:
Le lot 5 a pour objet de définir la fourniture de cadeaux V.I.P et/ou personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Jura
Numéro d'enregistrement national: 38292
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons Le Saunier
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FASSENET Gérôme
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: 0384873300 📞
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1697598 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1697598 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 6619C6EC-FD55-6C13-F40226776BD69011
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 165-565812 (2025-08-28)