RESIDENCE LES ROSACEES - Construction neuve de 59 logements individuels et intermédiaires

Toulouse Métropole Habitat

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. RESIDENCE LES ROSACEES - Construction neuve de 59 logements individuels et intermédiaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-16	Avis de marché
2025-01-27	Avis de marché
2026-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RESIDENCE LES ROSACEES - Construction neuve de 59 logements individuels et intermédiaires
Numéro de référence: 2025018
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Terrassement / Gros oeuvre / Fondation / Etanchéité / Isolation
Description du marché: Terrasement
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Impasse des Pêchers - Rue Raphaël 31200 Toulouse
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charpente bois, couverture et zinguerie
Description du marché: Charpente
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Platrerie
Description du marché: Platrerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Enduits façades
Description du marché: ravalement
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiserie Extérieure PVC
Description du marché: Menuiseries EXT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plomberie, sanitaire et VMC
Description du marché: CVC
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electricité CFO CFA
Description du marché: CFO CFA
Produits/services supplémentaires: Installations d'alimentation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Peinture, revêtement mural et revêtement sol souple
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Sols durs, faïence et chapes
Description du marché: Carrelage
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Menuiserie Intérieure
Description du marché: Menuiseries INT
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Portail et portes de Garage
Description du marché: Garage
Produits/services supplémentaires: Installation de portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Voirie
Description du marché: Voirie
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes d'accès 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Assainissement
Description du marché: Assainissement
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Réseaux secs et AEP
Description du marché: EP / Réseaux secs
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Espaces Verts et clotures
Description du marché: Espaces Verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Dc1 ou équivalence - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (le cas échéant)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Dc2 ou équivalence - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles: Exigences minimales pour tous les lots à l'exception du lot 12: Cas d'un candidat seul : Le chiffre d'affaires devra être 2 fois supérieur au montant des travaux. Cas d'un candidat qui se présente en groupement : Cumulativement: Le chiffre d'affaires commun du groupement devra être 2 fois supérieur au montant des travaux et Le chiffre d'affaires du mandataire devra être supérieur au montant des travaux. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Description de trois références d'opérations équivalentes à produire par le candidat, appuyé d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu etc..): Exigences minimales tous lots : Opération équivalente en taille, technicité et montant. - Déclaration précisant les compétences, matériels et qualifications nécessaires à l'évacuation de réseaux enterrés amiantés pour le Lot n°1 Terrassement / Gros oeuvre / Fondation / Etanchéité / Isolation, - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 63670
Adresse postale: 7 rue de Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAVENTURE Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581313313 📞
URL: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585154 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585154 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 60429C43-E565-A08D-97179E63539EE7A5
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 60429C6B-B684-0F8E-AC7B474983DDF2AA
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-039646 (2025-01-16)

Avis de marché (2025-01-27)

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 869B7267-B72A-C92F-347EC408F36C7530
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
869B727F-FA0B-869F-3958B3583B1BF1DC

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Visite sur site: Au lieu de Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation, lire Aucune visite n'est prévue

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 18e5a7e3-6e4a-4231-a275-59d8b8851a09-01
Source: OJS 2025/S 019-057644 (2025-01-27)

Avis d'attribution de marché (2026-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 755 557 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202501801
Date de conclusion du contrat: 2026-04-03 📅
Titre: Terrassement / Gros oeuvre / Fondation / Etanchéité / Isolation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3405272.42 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Starbat midi pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De L Industrie
Code postal: 31320
Commune postale: Castanet-Tolosan
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@starbatiment.fr 📧
Téléphone: 05 61 81 52 50 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 231939.53 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Occitanie toiture
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-2-1
Adresse postale: 136 Rue Dominique Clos
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: occitanietoiture31@gmail.com 📧
Téléphone: 0681726490 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 430000.01 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc david barbosa
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue De La Gibeciere
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Courrier électronique: dbarbosa@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0977631235 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 373753.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol facade
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-4-1
Adresse postale: Che De Moroncazal
Code postal: 31410
Commune postale: Noe
Courrier électronique: contact@solfacade.com 📧
Téléphone: 0561088188 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250000.04 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Oxxo evolution
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-5-1
Adresse postale: 3 Rte De Jalogny
Code postal: 71250
Commune postale: Cluny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: anne.preziosi@oxxo.fr 📧
Téléphone: 03 85 59 55 01 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrex
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-6-1
Adresse postale: 17 Avenue Des Palanques
Code postal: 31120
Commune postale: Portet Sur Garonne
Courrier électronique: secretariat@hydrex-energies.fr 📧
Téléphone: 0602002618 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Cedes sarl
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-7-1
Adresse postale: 2 Imp De Ratalens
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Courrier électronique: secretariat@cedes.fr 📧
Téléphone: 05 61 80 01 01 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 197 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe bretonnet peinture revetement
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-8-1
Adresse postale: 263 Rue Leon Joulin
Courrier électronique: contact@bretonnet.com 📧
Téléphone: 05 61 72 65 95 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Toulouse carrelages
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-9-1
Adresse postale: 40 Rue Du Petit Barry
Code postal: 31270
Commune postale: Cugnaux
Courrier électronique: lpascal.tc@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 05 61 31 19 57 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 392 679 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: JARA Métallier
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-10-1
Adresse postale: 4 Che Martyrs Bordelongue
Courrier électronique: metal@jara.fr 📧
Téléphone: 05 61 39 89 49 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 278 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Somepose
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-11-1
Adresse postale: 12 Imp Raymond Loewy
Code postal: 31140
Commune postale: Aucamville
Courrier électronique: somepose@somepose.fr 📧
Téléphone: 05 61 37 77 00 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56061.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise de serrurerie toulousaine
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-12-1
Adresse postale: 3 Av Du Bois Vert
Commune postale: Portet-Sur-Garonne
Courrier électronique: contact@est31.com 📧
Téléphone: 05 61 07 23 45 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 299218.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Caro tp
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-13-1
Adresse postale: 8 Che De Ribaute
Code postal: 31130
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Courrier électronique: caro@carotp.fr 📧
Téléphone: 05 61 24 77 35 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175192.92 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Canatp
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-14-1
Adresse postale: Au Baron
Code postal: 32600
Commune postale: L''Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Courrier électronique: c.vautour@cf-groupe.fr 📧
Téléphone: 05 62 65 71 11 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 125 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud ouest reseaux
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-15-1
Adresse postale: 26 Rue Des Treilles
Courrier électronique: secretariat@sor31.fr 📧
Téléphone: 05 61 97 77 15 📞

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156440.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage midi pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1585154-1-16-1
Adresse postale: 17 Che Des Pierres
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Courrier électronique: olivier.truchot@pinson-paysage.com 📧
Téléphone: 0618182328 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date de signature de la décision d'attribution est le 02/03/2026. La date de notification des pièces contractuelles est le 03/04/2026 pour l'ensemble des lots, le 09/04/2026 pour le lot 14

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0C7E6333-977A-8DFC-AA25C704441A31B2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0C7E6343-BD1A-C29F-C4A9535A98CC515F
Source: OJS 2026/S 076-267055 (2026-04-17)

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