REHABILITATION DE L'ESPACE SIMONE VEIL 79300 BRESSUIRE - 21 lots
Commune de Bressuire
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
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- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REHABILITATION DE L'ESPACE SIMONE VEIL 79300 BRESSUIRE - 21 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 812 790 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Desamiantage
Description du marché: DESAMIANTAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 17 rue de l'Hôpital
Code postal: 79300
Ville: Bressuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2025-07-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux sur pierre - enduit chaux
Description du marché: TRAVAUX SUR PIERRE - ENDUIT CHAUX
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-03 📅
Date de fin: 2027-08-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente bois
Description du marché: CHARPENTE BOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-08-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture ardoise et tuiles - zinguerie
Description du marché: COUVERTURE ARDOISE ET TUILES - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-05 📅
Date de fin: 2027-07-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bardage metallique - etancheite
Description du marché: BARDAGE METALLIQUE - ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation thermique par l'exterieur (ite)
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR (ITE)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie exterieure acier - serrurerie
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE ACIER - SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie exterieure bois - fermetures
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE BOIS - FERMETURES
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie interieure bois - mobilier
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-09-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons seches
Description du marché: CLOISONS SECHES
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-10-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plafonds suspendus
Description du marché: PLAFONDS SUSPENDUS
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Date de fin: 2027-12-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chape - revetement de sols scelles
Description du marché: CHAPE - REVETEMENT DE SOLS SCELLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revetement de sols colles
Description du marché: REVETEMENT DE SOLS COLLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture - nettoyage
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Description du marché: ASCENSEUR
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Date de fin: 2027-11-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-16 📅
Date de fin: 2028-02-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - sanitaire
Description du marché: PLOMBERIE - SANITAIRE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage - ventilation
Description du marché: CHAUFFAGE - VENTILATION
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie reseaux divers (vrd)
Description du marché: VOIRIE RESEAUX DIVERS (VRD)
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Amenagements paysagers
Description du marché: AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-01-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de bressuire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel
Cs20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Emmanuelle
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: 0549804972 📞
URL: https://www.ville-bressuire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-077286 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REHABILITATION DE L'ESPACE SIMONE VEIL 79300 BRESSUIRE - 21 lots
Numéro de référence:
2024-TX-0029
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 812 790 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Desamiantage
Description du marché: DESAMIANTAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 17 rue de l'Hôpital
Code postal: 79300
Ville: Bressuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2025-07-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Travaux sur pierre - enduit chaux
Description du marché: TRAVAUX SUR PIERRE - ENDUIT CHAUX
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-03 📅
Date de fin: 2027-08-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Charpente bois
Description du marché: CHARPENTE BOIS
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-08-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Couverture ardoise et tuiles - zinguerie
Description du marché: COUVERTURE ARDOISE ET TUILES - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-05 📅
Date de fin: 2027-07-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Bardage metallique - etancheite
Description du marché: BARDAGE METALLIQUE - ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Isolation thermique par l'exterieur (ite)
Description du marché: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR (ITE)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Menuiserie exterieure acier - serrurerie
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE ACIER - SERRURERIE
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Menuiserie exterieure bois - fermetures
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE BOIS - FERMETURES
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Menuiserie interieure bois - mobilier
Description du marché: MENUISERIE INTERIEURE BOIS - MOBILIER
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-09-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Cloisons seches
Description du marché: CLOISONS SECHES
Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-10-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Plafonds suspendus
Description du marché: PLAFONDS SUSPENDUS
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Date de fin: 2027-12-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Chape - revetement de sols scelles
Description du marché: CHAPE - REVETEMENT DE SOLS SCELLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Revetement de sols colles
Description du marché: REVETEMENT DE SOLS COLLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Peinture - nettoyage
Description du marché: PEINTURE - NETTOYAGE
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Ascenseur
Description du marché: ASCENSEUR
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Date de fin: 2027-11-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Electricite
Description du marché: ELECTRICITE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-16 📅
Date de fin: 2028-02-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Plomberie - sanitaire
Description du marché: PLOMBERIE - SANITAIRE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Chauffage - ventilation
Description du marché: CHAUFFAGE - VENTILATION
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Voirie reseaux divers (vrd)
Description du marché: VOIRIE RESEAUX DIVERS (VRD)
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Amenagements paysagers
Description du marché: AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-01-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de bressuire
Numéro d'enregistrement national:
81503
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel
Cs20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Emmanuelle
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: 0549804972 📞
URL: https://www.ville-bressuire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
27732EC3-067B-E554-183A915197188AAB
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-077286 (2025-02-04)
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