Réaménagement du Parc urbain dans le cadre de la requalification de l'espace Marcel Lods

Ville de Sotteville-lès-Rouen

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est multi-attributaire et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre de travaux pour le réaménagement du parc urbain dans le cadre de la requalification de l'espace Marcel Lods

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-18 Avis de marché
2025-12-04 Avis de marché
2026-03-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réaménagement du Parc urbain dans le cadre de la requalification de l'espace Marcel Lods
Numéro de référence: 2025-08
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est multi-attributaire et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre de travaux pour le réaménagement du parc urbain dans le cadre de la requalification de l'espace Marcel Lods
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 590 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Terrassement - VRD - Revêtements
Valeur estimée hors TVA: 4 810 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement - VRD - Revêtements<br/>
Informations complémentaires:
durée de 72 mois à compter de la notification conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 810 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Espace Marcel Lods
Code postal: 76300
Ville: Sotteville-lès-rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Éclairage - BT
Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Description du marché: Éclairage - BT<br/>
Informations complémentaires:
conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre de 515 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Espaces verts, mobiliers, métallerie
Valeur estimée hors TVA: 2 265 000 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts, mobiliers, métallerie<br/>
Informations complémentaires:
conclu sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée globale de l'accord-cadre de 2 265 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : Conformément à l'article L2521-1-1° du Ccp, cette durée de 6 ans est justifiée par la durée estimative du projet de requalification de l'Espace Marcel Lods dont dépend le présent accord-cadre
Afficher plus
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-19 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. L'attention est appelée sur le fait que les montants maximum indiqués ne correspondent pas aux montants estimés des travaux par la Maîtrise d'ouvrage ou la maîtrise d'oeuvre, cette enveloppe intègre aléas, imprévus, révisions de prix, et toute autre dépense pouvant avoir lieu dans le cadre de l'accord-cadre. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La date de début des accords-cadres du 9 mars 2026 est une date prévisionnelle
Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sotteville-lès-Rouen
Numéro d'enregistrement national: 67835
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-Les-Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RAGACHE Alexis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0235636077 📞
Fax: 0235623557 📠
URL: https://www.sotteville-les-rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741061 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741061 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution de l'accord-cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable aux marchés subséquents conclus sur le fondement des lots 1 et 3 du présent accord-cadre
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F3BD3EAE-0126-A35A-D20E8C9CFD3B2B76
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-769781 (2025-11-18)
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 590 000 EUR 💰
Description
4 810 000 EUR 💰
515 000 EUR 💰
2 265 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-09 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 769781-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 235283E7-C5D7-6421-0E7825AF25834E99
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
23528401-CAF1-6306-5B745B36A73AABA5

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 09/01/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 13h00 au plus tard. Lire 09/01/2026 à 13h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9a9d6b04-5b64-44a8-9de3-44dbb6b723d3-01
Source: OJS 2025/S 236-811000 (2025-12-04)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 590 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 590 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Terrassement - VRD - Revêtements
Éclairage - BT
Espaces verts, mobiliers, métallerie

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ac260101
Date de conclusion du contrat: 2026-02-12 📅
Titre: Réaménagement du Parc urbain dans le cadre de la requalification de l'espace Marcel Lods
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 590 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 810 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Viafrance normandie
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Du Champ Des Bruyeres
Code postal: 76800
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Rouvray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Travaux publics rouennais
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-1-2
Adresse postale: Av Eugene Varlin
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Seine t.p
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-1-3
Adresse postale: Rue De L Abbaye
Code postal: 76960
Commune postale: Notre-Dame-De-Bondeville

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 515 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements desormeaux
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-2-1
Adresse postale: 38 Rue Paul Lambard
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Nge energies solutions
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-2-2
Adresse postale: 3 Rue De La Scierie
Code postal: 76530
Commune postale: Grand-Couronne
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Etablissements fourment
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-2-3
Adresse postale: 2 Rue Du Stade
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 265 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages adeline creation
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-3-1
Adresse postale: Rue Du Bois Saint Paul
Code postal: 27600
Commune postale: Saint-Aubin-Sur-Gaillon
Région: Eure 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Terideal normandie
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-3-2
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Vallois
Numéro d'enregistrement national: 1741061-1-3-3
Adresse postale: Che De Gassart
Code postal: 14130
Commune postale: Saint-Hymer
Région: Calvados 🏙️

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord cadre multiattributaires de travaux avec montants maximum les montants indiqués sont les montants de l'accord cadre propre aux lots
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 455A9F5D-9433-8964-1C1E0C9597096A7F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
455A9F6C-9DA4-A827-B1FC06CB66ED23F2
Source: OJS 2026/S 049-168392 (2026-03-09)