Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC de la Rucherie - Phase 2 - Commune de Bussy-Saint-Georges

Epamarne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.

Qui ?

• Epamarne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
• Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC de la Rucherie - Phase 2 - Commune de Bussy-Saint-Georges
Numéro de référence: M2025-010 - SA/MR - DT/OP
Brève description:

Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC de la Rucherie - Phase 2 - Commune de Bussy-Saint-Georges

Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:

Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de la ZAC de la Rucherie - Phase 2 - Commune de Bussy-Saint-Georges. Le marché public prend la forme d'un marché à tranches composé d'une tranche ferme et de trois tranches optionnelles. Les tranches sont détaillées ci-après : Tranche ferme (TF) : Réalisation de la préparation, du décapage, des fouilles archéologiques, des études et du remblaiement ; Tranche optionnelle n°1 (TO1) : Fouille d'une ou deux concentrations de vestiges remarquables ; Tranche optionnelle n°2 (TO2) : Piquetage de la limite Nord de la ZAC au droit de la zone de fouille ; Tranche optionnelle n°3 (TO3) : Aménagement d'une piste entre l'allée des Bois de Bussy et l'emprise des fouilles.

Informations complémentaires:

La tranche optionnelle n°1 pourra être affermie au plus tard 4,5 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme. Les tranches optionnelles n°2 et n°3 pourront être affermies au plus tard 1 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation de la tranche ferme. Si les tranches optionnelles ne sont pas affermies dans le délai précisé ci-dessus, le titulaire est désengagé de l'exécution de ces tranches. Le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité d'attente, ni de dédit. Pour la tranche optionnelle n°1, le délai d'exécution des travaux est de 0,5 mois à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranche ou à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux si la date de démarrage des travaux n'a pas été indiquée dans l'ordre de service d'affermissement. Pour la tranche optionnelle n°2, le délai d'exécution des travaux est de15 jours à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranche ou à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux si la date de démarrage des travaux n'a pas été indiquée dans l'ordre de service d'affermissement. Pour la tranche optionnelle n°3, le délai d'exécution des travaux est de 1 mois à compter de l'ordre de service d'affermissement de la tranche ou à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux si la date de démarrage des travaux n'a pas été indiquée dans l'ordre de service d'affermissement.

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦

Travaux de fouille et de terrassement 📦

Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Rucherie
Ville: Bussy-Saint-Georges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 31 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epamarne
Numéro d'enregistrement national: 3082137680028
Adresse postale: 8, avenue André-Marie Ampère
Code postal: null
Commune postale: Champs-sur-Marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: service-achats@epa-marnelavallee.fr 📧
Téléphone: +33 164624444 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_xkwGrbHpbe 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle BP 8630
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 148-512618 (2025-08-01)

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