PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES ET DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) HOPITAUX DE PROVENCE

Hôpitaux de Provence

Il s'agit des transports sanitaires de patients allongés ou en Transports Assis Professionnalisés (TAP) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365/366 jours/an). D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots. En outre, des transports collectifs de personnes et des Transports de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties. Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique. L'accord-cadre, sans montant minimum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et se retrouvent dans l'annexe n°2 du Règlement de la consultation (volume financier par lot et volumétrie quantitative estimative par an). Sur la durée totale de l'accord-cadre, tous lots confondus, l'estimation est d'environ 40 000 000 euro(s) HT. Dans le présent avis de pulicité, les valeurs estimés correspondent aux maximums des lots et de l'accord-cadre, sur la durée totale

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-21 Avis de marché
2025-11-13 Avis de marché
2025-11-14 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres et de transports collectifs de personnes pour les etablissements de sante du groupement hospitalier de territoire (ght) hopitaux de provence
Numéro de référence: 2025-0723
Brève description:
Il s'agit des transports sanitaires de patients allongés ou en Transports Assis Professionnalisés (TAP) à charge de l'établissement de santé de jour comme de nuit (24h/24), tous les jours de l'année y compris les jours fériés (365/366 jours/an). D'autres types de transports sanitaires spécialisés médicalisés et paramédicalisés (tels que pédiatrique, bariatrique, psychiatrique) seront décrits dans les différents lots. En outre, des transports collectifs de personnes et des Transports de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) sont également décrits dans le cadre des accueils de jour des différents établissements parties. Dans l'hypothèse d'une évolution législative ou réglementaire autour de l'article 80 de la LFSS, l'objet du présent marché pourra faire l'objet d'évolution par voie d'avenant sous réserve du respect du Code de la commande publique. L'accord-cadre, sans montant minimum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et se retrouvent dans l'annexe n°2 du Règlement de la consultation (volume financier par lot et volumétrie quantitative estimative par an). Sur la durée totale de l'accord-cadre, tous lots confondus, l'estimation est d'environ 40 000 000 euro(s) HT. Dans le présent avis de pulicité, les valeurs estimés correspondent aux maximums des lots et de l'accord-cadre, sur la durée totale
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur estimée hors TVA: 218 908 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 54
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 54

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: CH AUBAGNE - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description du marché: CH AUBAGNE AMBU<br/>
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ght - Hopitaux De Provence
Code postal: 13005
Ville: Marseille 05
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-23 📅
Date de fin: 2027-01-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: CH AUBAGNE - TRANSPORTS SANITAIRES TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: CH AUBAGNE TAP<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CH AUBAGNE - TRANSPORTS COLLECTIFS PATIENTS ACCUEIL DE JOUR HDJ AMISTA 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: CH AUBAGNE AJA<br/>
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: CH ALLAUCH - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché: CH ALLAUCH AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: CH ALLAUCH - TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: CH ALLAUCH TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: CGD - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES ET TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 3 820 000 EUR 💰
Description du marché: CGD AMBU - TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: CGD - TRANSPORTS COLLECTIFS PATIENTS ACCUEIL DE JOUR 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: CGD ACCUEIL DE JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: CH EDOUARD TOULOUSE - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES 7j/7 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: CHET - AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: CH EDOUARD TOULOUSE - TRANSPORTS SANITAIRES TAP 7j/7 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: CHET TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: CH VALVERT - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: CH VALVERT AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: CH VALVERT - TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: CH VALVERT TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: CHIAP - TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Description du marché: CHIAP TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: "CHIAP - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES 7j/7 - 24H/24Trajets intersites - site d'aix-pertuis-centre roger duquesne"
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Description du marché: CHIAP AMBU INTERSITE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: "CHIAP - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES 7j/7 - 24H/24 Trajets vers autres établissements"
Valeur estimée hors TVA: 17 640 000 EUR 💰
Description du marché: CHIAP AMBU AUTRES ETBS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: CH MONTPERRIN - TRANSPORTS SANITAIRES TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Description du marché: CH MONTPERRIN TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: CH MONTPERRIN - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 2 420 000 EUR 💰
Description du marché: CH MONTPERRIN AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: CH SALON - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES JOUR 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 7 400 000 EUR 💰
Description du marché: CH SALON AMBU JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: CH SALON - TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: CH SALON TAP JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Ch salon - transports sanitaires ambulances - tap - nuit-ferie-we
Description du marché: CH SALON AMBU TAP N WE F<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: CH SALON - TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE - JOUR 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: CH SALON TAP FAUTEUIL JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: CH SALON - TRANSPORT COLLECTIFS PATIENTS ACCUEIL DE JOUR ALZHEIMER JOUR aléatoire 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: CH SALON AJA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES 7j/7 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES TAP INTER-SITES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES TAP INTERSITE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES TAP ARTICLE 80 DE TRANSFERT DEFINITIF 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES TAP TRANSFERT<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: CH MARTIGUES - TRANSPORTS SANITAIRES TAP DE SEANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES TAP SEANCES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Ch martigues - transports sanitaires tap aide a la marche jour
Valeur estimée hors TVA: 1 152 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES TAP FAUTEUIL JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: CH MARTIGUES -TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES T2IH/SMUR 7j/7 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES AMBU T2IH<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: CH MARTIGUES -TRANSPORT COLLECTIFS PATIENTS ACCUEIL DE JOUR ALZHEIMER 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: CH MARTIGUES AJA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: CH LA CIOTAT - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 4 580 000 EUR 💰
Description du marché: CH LA CIOTAT AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: CH LA CIOTAT - TRANSPORTS SANITAIRES TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: CH LA CIOTAT TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: CH LA CIOTAT - TRANSPORT DE PATIENTS ACCUEIL DE JOUR AMISTA 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: CH LA CIOTAT AJA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: HIA LAVERAN - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Description du marché: HIA LAVERAN AMBU<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: HIA LAVERAN - TTRANSPORTS SANITAIRES EN TAP 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description du marché: HIA LAVERAN TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: HPC - TRANSPORTS SANITAIRES AMBULANCES ET TAP SITE DE TARASCON/BEAUCAIRE 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché: HPC AMBU TAP<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Transports sanitaires en ambulances nuit we- ferie - tous sites aphm
Valeur estimée hors TVA: 6 720 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU N WE F<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Transports sanitaires en tap nuit we ferie - tous sites aphm
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché: APHM TAP N WE F<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Transports sanitaires en tap fauteuil jour - tous sites aphm
Valeur estimée hors TVA: 13 440 000 EUR 💰
Description du marché: APHM TAP JOUR FAUTEUIL<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR - TOUS SITES APHM 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 5 760 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU TAP JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL NORD 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 20 760 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU JOUR NORD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAUX SUD 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 6 456 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU JOUR SUD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL CONCEPTION 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 6 888 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU JOUR CONCEPTION<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HOPITAL TIMONE 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 30 720 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU JOUR TIMONE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES JOUR AP-HM HAD 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché: APHM AMBU JOUR HAD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN TAP JOUR AP-HM HAD 5j/7
Description du marché: APHM TAP JOUR HAD<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: APHM - TRANSPORTS SANITAIRE EN AMBULANCES-TAP - DEPARTEMENT 20 (CORSE) JOUR 5J/7
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: APHM - AMBU CORSE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES ASSU AP-HM UHSA 7j/7 - 24H/24
Description du marché: APHM AMBU UHSA<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: APHM -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES DIALYSE - JOUR 5j/7
Valeur estimée hors TVA: 8 640 000 EUR 💰
Description du marché: APHM - AMBU DIALYSE JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: GHT - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES BARIATRIQUE GHT 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: GHT - AMBU BARIATRIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: GHT - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES ASSU - PSY SOUS CONTRAINTE - USHI - GHT 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Description du marché: GHT - ASSU PSY USHI<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: GHT -TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCES PEDIATRIQUE COUVEUSE ET RESEAU PERINAT GHT 7j/7 - 24H/24
Description du marché: GHT AMBU PERINAT<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: APHM - CH AUBAGNE - TRANSPORTS SANITAIRES EN AMBULANCE ET TAP PEDIATRIQUE JOUR TOUS SITES APHM 7j/7 - 24H/24
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Description du marché: APHM - AUBAGNE AMBU TAP PEDIATRIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: "TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE - JOUR 5j/7(Allauch, Aubagne, La ciotat, CGD, CHET, VALVERT, hia laveran)"
Description du marché: GHT SUD - TAP FAUTEUIL JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES TAP AIDE A LA MARCHE - JOUR Aix en Provence (CHIAP - CH MONTPERRIN)
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000 EUR 💰
Description du marché: GHT AIX TAP FAUTEUIL JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: GHT TRANSPORTS TPMR - JOUR GHT 5j/7
Description du marché: GHT TPMR JOUR<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-24 14:00:00 📅
Lieu: Marseille
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la la notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. L'accord-cadre connait de la multi-attribution sur certains lots (cf. annexe 1 du CCAP)
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1726860 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1726860 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 45CD92BE-C1FC-E7DF-942105C241D58EB4
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699429 (2025-10-21)
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 218 908 000 EUR 💰
Description
1 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 800 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
3 820 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
1 960 000 EUR 💰
4 480 000 EUR 💰
17 640 000 EUR 💰
1 160 000 EUR 💰
2 420 000 EUR 💰
7 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
10 000 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
1 040 000 EUR 💰
1 152 000 EUR 💰
1 020 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
4 580 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
2 900 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
1 840 000 EUR 💰
6 720 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
13 440 000 EUR 💰
5 760 000 EUR 💰
20 760 000 EUR 💰
6 456 000 EUR 💰
6 888 000 EUR 💰
30 720 000 EUR 💰
4 800 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
8 640 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
9 600 000 EUR 💰
4 400 000 EUR 💰
2 880 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 14:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-28 14:05:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 699429-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E7EB08F1-B7A8-4BB6-55BE90D159F4FA69
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E7EB0926-FF6B-10C9-A24574F8B282B56A

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 24/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/11/2025 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/11/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/11/2025 à 14h05 au plus tard.
LOT: Au lieu de Lot 54 Ght Transports Tpmr - Jour Ght 5j/7, lire Lot Annule
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67317460-d4be-436b-81a3-62c1575d1c83-01
Source: OJS 2025/S 220-755081 (2025-11-13)
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 218 908 000 EUR 💰
Description
1 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
1 800 000 EUR 💰
1 680 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
3 820 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
1 960 000 EUR 💰
4 480 000 EUR 💰
17 640 000 EUR 💰
1 160 000 EUR 💰
2 420 000 EUR 💰
7 400 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
10 000 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
1 040 000 EUR 💰
Titre: Lot retire de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 152 000 EUR 💰
1 020 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
4 580 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
2 900 000 EUR 💰
420 000 EUR 💰
1 840 000 EUR 💰
6 720 000 EUR 💰
960 000 EUR 💰
13 440 000 EUR 💰
5 760 000 EUR 💰
20 760 000 EUR 💰
6 456 000 EUR 💰
6 888 000 EUR 💰
30 720 000 EUR 💰
4 800 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
8 640 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
9 600 000 EUR 💰
4 400 000 EUR 💰
2 880 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1FA277BE-0A44-3198-252C721CEFA618C2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1FA277CF-B9D4-F13F-BFCC604147B1BBC3

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
II.2.1: Au lieu de Ch Martigues - Transports Sanitaires Tap Aide A La Marche Jour, lire Lot Retire De La Consultation
II.2.1: Au lieu de Transports Sanitaires En
Ambulances Nuit We- Ferie - Tous Sites Aphm, lire Lot Retire De La Consultation
Tap Nuit We Ferie - Tous Sites Aphm, lire Lot Retire De La Consultation
Tap Fauteuil Jour - Tous Sites Aphm, lire Lot Retire De La Consultation
Tap Jour - Tous Sites Aphm 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Ambulances Jour Ap-Hm Hopital Nord 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Ambulances Jour Ap-Hm Hopitaux Sud 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Ambulances Jour Ap-Hm Hopital Conception 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Ambulances Jour Ap-Hm Hopital Timone 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Ambulances Jour Ap-Hm Had 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
Tap Jour Ap-Hm Had 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
II.2.1: Au lieu de Aphm - Transports Sanitaire En Ambulances-Tap - Departement 20 (Corse) Jour 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
II.2.1: Au lieu de Aphm -Transports Sanitaires En Ambulances Dialyse - Jour 5j/7, lire Lot Retire De La Consultation
II.2.1: Au lieu de Transports Sanitaires Tap Aide A La Marche - Jour Aix en Provence (Chiap - Ch Montperrin), lire Lot Retire De La Consultation
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67317460-d4be-436b-81a3-62c1575d1c83-01
Source: OJS 2025/S 222-763044 (2025-11-14)