PRESTATIONS DE MAINTENANCES, CONTROLES REGLEMENTAIRES, DIAGNOSTICS, INTERVENTIONS DEPANNAGES ET D'URGENCES, TRAVAUX CORRECTIFS ET DE MISE EN CONFORMITE DES EQUIPEMENTS LIES AUX BATIMENTS (45 LOTS)
La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'Achat d'Amiens Métropole (AMCA). Pour chaque lot : il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, exécuté par l'émission de bons de commande par tout adhérent à l'AMCA. Le montant maximum contractuel annuel des prestations de chaque accord-cadre est indiqué à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 1 à 8 de la rubrique 1 : un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer un nombre de lots supérieur au nombre maximal de 3 trois lots conformément aux modalités spécifiques d'attribution décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient ultérieurement) jusqu'au 31 décembre 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Avis de marché (2025-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAINTENANCES, CONTROLES REGLEMENTAIRES, DIAGNOSTICS, INTERVENTIONS DEPANNAGES ET D'URGENCES, TRAVAUX CORRECTIFS ET DE MISE EN CONFORMITE DES EQUIPEMENTS LIES AUX BATIMENTS (45 LOTS)
Reference number: 25-021-AO
Brève description:
“La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'Achat d'Amiens Métropole (AMCA).
Pour chaque lot : il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation est passée par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'Achat d'Amiens Métropole (AMCA).
Pour chaque lot : il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum, exécuté par l'émission de bons de commande par tout adhérent à l'AMCA.
Le montant maximum contractuel annuel des prestations de chaque accord-cadre est indiqué à l'article 3.2 du règlement de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 1 à 8 de la rubrique 1 : un même opérateur économique ne pourra pas se voir attribuer un nombre de lots supérieur au nombre maximal de 3 trois lots conformément aux modalités spécifiques d'attribution décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation.
Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient ultérieurement) jusqu'au 31 décembre 2026
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Valeur estimée hors TVA: 17 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 45
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 45
1️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.Lot 1 : Contrôles réglementaires des appareils à pression et des équipements de manutention.<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 2 : Contrôles Réglementaires des fixations des enceintes de sonorisation, des passerelles et contrôle de la...”
Description du marché
Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 2 : Contrôles Réglementaires des fixations des enceintes de sonorisation, des passerelles et contrôle de la sonorisation SSS (Système de Sonorisation de Sécurité).
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 3 : Contrôles Réglementaires des équipements sportifs - Structures Artificielle d'Escalade -...”
Description du marché
Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 3 : Contrôles Réglementaires des équipements sportifs - Structures Artificielle d'Escalade - Tobbogans.
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1: Contrôles réglementaires.
Lot 4 : Triennales des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et désenfumage.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 5 : Contrôles Réglementaires et Quinquennales des appareils de levage (Ascenseurs, EPMR, etc.).&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 6 : Contrôles Réglementaires des portes automatiques et manuelles.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 7 : Contrôles réglementaires des installations électriques.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Rubrique 1 : Contrôles réglementaires.
Lot 8 : Contrôles Réglementaires des lignes de vie.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 9 : Equipements de sécurité incendie (extincteurs -...”
Description du marché
Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 9 : Equipements de sécurité incendie (extincteurs - désenfumages - RIA - colonnes sèches).<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 10 : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) de...”
Description du marché
Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 10 : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) de catégories A et B et Désenfumage.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 11 : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) autres que...”
Description du marché
Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 11 : Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) autres que catégories A et B.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 12 : Mission de coordination Systèmes de Sécurité...”
Description du marché
Rubrique 2 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité incendie.Lot 12 : Mission de coordination Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) et Désenfumage.
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 13 : Equipements appareils de levage (ascenseurs, EPMR,...”
Description du marché
Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 13 : Equipements appareils de levage (ascenseurs, EPMR, etc.).
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 14 : Equipements de fermetures (portes, portails, rideaux,...”
Description du marché
Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 14 : Equipements de fermetures (portes, portails, rideaux, barrières automatiques et manuelles, etc.).
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 15 : Equipements de ventilation (VMC, extracteurs, CTA,...”
Description du marché
Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 15 : Equipements de ventilation (VMC, extracteurs, CTA, etc.).<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 16 : Equipements de protections collectives pour...”
Description du marché
Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 16 : Equipements de protections collectives pour intervention en hauteur (échelles à crinoline, lignes de vie, gardes-corps, etc.).
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 17 : Installations du Crématorium d'Amiens.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 18 : Equipements paratonnerre - parafoudre.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 19 : Equipements campanaires (horloges monumentales -...”
Description du marché
Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 19 : Equipements campanaires (horloges monumentales - beffrois- cloches).
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Rubrique 3 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur divers équipements techniques.Lot 20 : Equipements scénique.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Rubrique 4 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements sportifs.Lot 21 : Equipements d'éclairage des stades et gymnases.
&lt;br/&gt;”
Description du marché
Rubrique 4 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements sportifs.Lot 21 : Equipements d'éclairage des stades et gymnases.
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rubrique 4 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements sportifs.Lot 22 : Equipements des panneaux d'affichages et de scores des...”
Description du marché
Rubrique 4 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements sportifs.Lot 22 : Equipements des panneaux d'affichages et de scores des stades et gymnases.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 23 : Equipements des postes Haute Tension.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 24 : Equipements des panneaux photovoltaïques.&lt;br/&gt;”
Description du marché
Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 24 : Equipements des panneaux photovoltaïques.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 25 : Equipements des groupes électrogènes.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 26 : Equipements des onduleurs.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 27 : Installations et gestion des éclairages de la Tour...”
Description du marché
Rubrique 5 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements électriques.Lot 27 : Installations et gestion des éclairages de la Tour Perret d'Amiens.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 28 : Equipements Intrusion -...”
Description du marché
Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 28 : Equipements Intrusion - contrôle d'accès - PPMS.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 29 : Equipements des systèmes...”
Description du marché
Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 29 : Equipements des systèmes de vidéoprotection et de vidéosurveillance.
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 30 : Equipements de sécurité des...”
Description du marché
Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 30 : Equipements de sécurité des Musées et Annexes.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 31 : Equipements...”
Description du marché
Rubrique 6 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements de sécurité des biens et des personnes.Lot 31 : Equipements défibrillateurs.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rubrique 7 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements thermiques.Lot 32 : Installations et équipements des chauffages électriques...”
Description du marché
Rubrique 7 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements thermiques.Lot 32 : Installations et équipements des chauffages électriques et GTB (Gestion Technique Bâtiment).<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rubrique 7 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements thermiques.Lot 33 : Equipements ballons électriques d'E.C.S. et...”
Description du marché
Rubrique 7 : Maintenances, dépannages, urgences et travaux sur des équipements thermiques.Lot 33 : Equipements ballons électriques d'E.C.S. et chaudières.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Rubrique 8 : Maintenances, dépannages, et urgences sur toitures et réseaux divers (EU, EP).Lot 34 : Toitures terrasses et chéneaux.
&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Rubrique 8 : Maintenances, dépannages, et urgences sur toitures et réseaux divers (EU, EP).Lot 35 : Postes de relevage - Vidange - Débouchage.
&lt;br/&gt;”
Description du marché
Rubrique 8 : Maintenances, dépannages, et urgences sur toitures et réseaux divers (EU, EP).Lot 35 : Postes de relevage - Vidange - Débouchage.
<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 36 : Diagnostics amiante - plomb - DPE. &lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 37 : Diagnostics Qualité de l'Air Intérieur (QAI). &lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 38 : Vérification de la membrane ETFE (Ethylene tetrafluoroethylene) du Stade de la Licorne. &lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 39 : Vérification de la verrière de la Gare.&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 40 : Diagnostics des panneaux de façade de la Maison de la Culture. &lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 41 : Diagnostics des bâtiments (étude structurelle, diagnostic pathologie, plans d'exécution, etc.)....”
Description du marché
Rubrique 9 : Etudes, Diagnostics et Audits.Lot 41 : Diagnostics des bâtiments (étude structurelle, diagnostic pathologie, plans d'exécution, etc.). <br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire.Lot 42 :...”
Description du marché
Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire.Lot 42 : Prélèvements et analyses de la légionellose.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire.Lot 43 :...”
Description du marché
Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire.Lot 43 : Nettoyage et dégraissage des circuits d'extraction. <br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire .Lot 44 :...”
Description du marché
Rubrique 10 : Prestations d'hygiène et sanitaire et maintenances, dépannages, et urgences sur des équipements d'offices et d'eau chaude sanitaire .Lot 44 : Matériels de cuisine des offices des restaurants scolaires, des crèches et des salles polyvalentes et acquisition de matériels d'office.<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Rubrique 11 : Dépannages, urgences, diagnostics et travaux exécutés par des Cordistes.Lot 45 : Interventions en hauteur - Cordistes (dépannages, urgences,...”
Description du marché
Rubrique 11 : Dépannages, urgences, diagnostics et travaux exécutés par des Cordistes.Lot 45 : Interventions en hauteur - Cordistes (dépannages, urgences, diagnostics et travaux). <br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces exigées au titre de la candidature concernant la situation juridique, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la...”
Liste et brève description des règles et critères
Les pièces exigées au titre de la candidature concernant la situation juridique, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de chaque candidat individuel, cotraitant et sous-traitant ainsi que les certificats de qualifications exigés pour chaque lot sont listées à l'article 5.1 du règlement de consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026 (ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci intervient ultérieurement).
Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisés annuellement au 1er janvier de chaque année à compter du 01/01/2027.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'AMCA.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
“Le montant estimatif indiqué pour chaque lot correspond à l'addition des montants maximum contractuels annuels pour la durée maximale du contrat (de 4 ans)...”
Le montant estimatif indiqué pour chaque lot correspond à l'addition des montants maximum contractuels annuels pour la durée maximale du contrat (de 4 ans) toutes périodes confondues et la valeur totale estimée de la consultation de 17 340 000 euros Ht correspond à l'addition des montants précités tous lots confondus.
Le montant maximum contractuel annuel des prestations de chaque accord-cadre est indiqué à l'article 3.2 du règlement de la consultation.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur à l'adresse Url suivante : http://amiens.fr/marchespublics. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies à l'article 6 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 5E0F631A-D27E-4FC7-E9DD3D8C4395D9F2
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞
Fax: 0322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-444011 (2025-07-04)