Prestations de fouilles archéologiques Secteur Archéologiques de "La Gravière" à Riom
Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comporte 2 phases : phase terrain et phase post fouilles La durée est une durée prévisionnelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-06 | Avis de marché |
| 2025-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fouilles archéologiques Secteur Archéologiques de "La Gravière" à Riom
Numéro de référence: RLV25-055
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comporte 2 phases : phase terrain et phase post fouilles La durée est une durée prévisionnelle”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comporte 2 phases : phase terrain et phase post fouilles La durée est une durée prévisionnelle”
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Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 28 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Numéro d'enregistrement national: 47967
Adresse postale: 5 mail Jost Pasquier
Code postal: 63201
Commune postale: Riom cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rlv.eu 📧
Téléphone: 0473671100 📞
Fax: 0473671101 📠
URL: https://www.rlv.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691180 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691180 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible à l'adresse : https://marchespublics.rlv.eu/ Fournir à l'appui de la candidature une Déclaration sur l'honneur...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de lyon
Numéro d'enregistrement national: F275D4A1-E658-B603-5EBAB9FF253E66DE
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F275D485-B48F-53B9-8894013627C2723D
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-518239 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fouilles archéologiques Secteur Archéologiques de "La Gravière" à Riom
Numéro de référence: RLV25-055
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comporte 2 phases : phase terrain et phase post fouilles La durée est une durée prévisionnelle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché comporte 2 phases : phase terrain et phase post fouilles La durée est une durée prévisionnelle”
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 28 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Numéro d'enregistrement national: 47967
Adresse postale: 5 mail Jost Pasquier
Code postal: 63201
Commune postale: Riom cedex
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rlv.eu 📧
Téléphone: 0473671100 📞
Fax: 0473671101 📠
URL: https://www.rlv.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691180 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691180 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible à l'adresse : https://marchespublics.rlv.eu/ Fournir à l'appui de la candidature une Déclaration sur l'honneur...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de lyon
Numéro d'enregistrement national: F275D4A1-E658-B603-5EBAB9FF253E66DE
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F275D485-B48F-53B9-8894013627C2723D
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 150-518239 (2025-08-06)
Avis de marché (2025-09-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3801932D-D439-3A4F-43411DEA141D2A61
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3801931C-EE15-129E-EFABCBBCA1E7D114
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 168-575457 (2025-09-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3801932D-D439-3A4F-43411DEA141D2A61
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3801931C-EE15-129E-EFABCBBCA1E7D114
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 168-575457 (2025-09-01)
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