Les stipulations du présent marché concernent : Le curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage …
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de curage des reseaux et ouvrages d'eaux usees et d'eaux pluviales sur le territoire de la metropole
Reference number: 25_Curage_reseau
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent :
Le curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des...”
Brève description
Les stipulations du présent marché concernent :
Le curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage …
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de sécurité des agents
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur...”
Description du marché
PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur Choisille et Saint Cyr sur Loire)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES (La Riche, Fondettes et Chambray les Tours)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (sur tout le territoire métropolitain)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“PRESTATIONS DE CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES DES SITES METROPOLITAINS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'adresse pour...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 6B0510D5-9C09-FCB9-D067D3BEDFD2B1A8
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-650274 (2025-10-02)
Avis de marché (2025-10-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF3B5646-9887-D452-2C9F2517B7C242DF
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/11/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 06/11/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 209-719078 (2025-10-29)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25005b01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Prestations De Curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Eaux Usees (sur les communes de Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-1-1
Adresse postale: 18 rue Augustin Fesnel
Code postal: 37170
Commune postale: Chambray Les Tours
Région: Indre-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.tours@ortec.fr📧
Téléphone: 02 47 49 20 20📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe orleanaise d'assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-4-1
Adresse postale: Zi Saint Malo - 1 allée Marius Berliet
Code postal: 37320
Commune postale: Esvres
Courrier électronique: soa.tours@veolia.com📧
Téléphone: 02 47 34 19 10📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-5-1