PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'EAUX USEES ET D'EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE

Tours Métropole Val de Loire

Les stipulations du présent marché concernent : Le curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Curage préventif et curatif des réseaux et des postes de relèvement d'eaux usées et d'eaux pluviales, des ouvrages des stations d'épuration, des débourbeurs, déshuileurs, aires de lavage …

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-02	Avis de marché
2025-10-29	Avis de marché
2026-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de curage des reseaux et ouvrages d'eaux usees et d'eaux pluviales sur le territoire de la metropole
Numéro de référence: 25_Curage_reseau
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)

Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Tours métropole Val de Loire
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de sécurité des agents
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur Choisille et Saint Cyr sur Loire)
Description du marché:

PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES (sur les communes de Fondettes, Notre Dame d'Oé, Mettray, La Membrolle sur Choisille et Saint Cyr sur Loire)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES (La Riche, Fondettes et Chambray les Tours)
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:

PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USEES (La Riche, Fondettes et Chambray les Tours)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (sur tout le territoire métropolitain)
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

PRESTATIONS DE CURAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES (sur tout le territoire métropolitain)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestations de curage et nettoyage des reseaux et ouvrages des sites metropolitains
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description du marché:

PRESTATIONS DE CURAGE ET NETTOYAGE DES RESEAUX ET OUVRAGES DES SITES METROPOLITAINS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2025_f2k9hcqun-

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 6B0510D5-9C09-FCB9-D067D3BEDFD2B1A8
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-650274 (2025-10-02)

Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description
1 000 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
1 250 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-06 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-06 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 650274-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF3B5646-9887-D452-2C9F2517B7C242DF

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/11/2025 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 06/11/2025 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: de5c1f98-a588-4a7a-82a7-504cbb6f7522-01
Source: OJS 2025/S 209-719078 (2025-10-29)

Avis d'attribution de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25005b01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Prestations De Curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Eaux Usees (sur les communes de Chambray les Tours, Saint Pierre des Corps et Saint Avertin)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-1-1
Adresse postale: 18 rue Augustin Fesnel
Code postal: 37170
Commune postale: Chambray Les Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.tours@ortec.fr 📧
Téléphone: 02 47 49 20 20 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe orleanaise d'assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-4-1
Adresse postale: Zi Saint Malo - 1 allée Marius Berliet
Code postal: 37320
Commune postale: Esvres
Courrier électronique: soa.tours@veolia.com 📧
Téléphone: 02 47 34 19 10 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1716563-1-5-1

Informations complémentaires
Organe de révision
63A35C5F-93C5-6119-234D8AF42C315854
Source: OJS 2026/S 008-020710 (2026-01-09)

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