<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-18.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et d'urgence sur le reseau d'eaux pluviales
Reference number: 25VSO001
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et de vidange des avaloirs📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-18 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tarbes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 1F27D722-C25C-2B26-5859DCBED2A3D7CE
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0557019751📞
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 1F27D70B-A674-A82D-278885A47EFAAA8E
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-444911 (2025-07-08)
Avis de marché (2025-08-01) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-27 12:05:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F240FF38-0FA7-9CF6-F53A9D586890E51E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F240FF1F-F73B-46F9-57992F5457EA7753
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/08/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/08/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/08/2025 à 12h05 au plus tard. Lire 27/08/2025 à 12h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 147-509824 (2025-08-01)
Avis d'attribution de marché (2025-11-13) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25vso001
Date de conclusion du contrat: 2025-11-10 📅
Titre: Prestations D'Entretien Et D'Urgence Sur Le Reseau D'Eaux Pluviales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 6 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl frechou
Numéro d'enregistrement national: 1677835-1-0-1
Adresse postale: Larrose
Code postal: 65320
Commune postale: Tarasteix
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Avis de marché Boamp n° 25-77414
Avis de marché Joue n° 444911-2025
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de...”
Avis de marché Boamp n° 25-77414
Avis de marché Joue n° 444911-2025
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois 12 mois.
Date de la Cao : 19/09/2025
Date de la notification : 10/11/2025
La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 5 62 44 47 76, email : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : Le lundi 8 H 45 - 12 H 15 - 13 H 45 - 17 H 15. Du mardi au jeudi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 30 - 17 H 15.Le vendredi : 8 H 15 - 12 H 15 - 13 H 45 - 16 H 15.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DF5AD87F-ECF0-937E-423C2DE9F5AF3D3E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF5AD82B-BD53-239D-BF56CC189F232CDC
Source: OJS 2025/S 220-756223 (2025-11-13)