Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC
ACCORD-CADRE - Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation › Appareils de nettoyage à eau sous pression
- • Appareils mécaniques de projection, de dispersion ou de pulvérisation › Appareils de nettoyage à haute pression
- • Services concernant les sols contaminés › Nettoyage et traitement du sol
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-10 | Avis de marché |
| 2026-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Bonneville
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 2 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Bonneville
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-28 📅
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe concessionnaire francaise pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont-blanc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1440 route de Cluses
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats-marches@atmb.net 📧
Téléphone: 0450252000 📞
URL: https://www.atmb.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_j3EgpEFUpL&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_j3EgpEFUpL&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 240-826583 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Numéro de référence:
S VFR/GVZ/CL 2025-51
Brève description:
ACCORD-CADRE - Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Bonneville
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 25 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. La décision de reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution:
Ain
🏙️
Haute-Savoie
🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d’un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification du marché initial concerné.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 25 000 EUROS HT et un montant maximum de 80 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Ain
🏙️
Haute-Savoie
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Prestations de balayage des voiries, aires et plateformes sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 3 000 euros HT et un montant maximum de 20 000 euros HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Bonneville
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 50 000 EUROS HT et un montant maximum de 170 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans,
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation d'Eloise
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 90 000 EUROS HT et un montant maximum de 270 000 EUROS HT sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 - Prestations d'hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement sur le tronçon du réseau ATMB rattaché au Centre d'exploitation de Passy
Description du marché:
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 20 000 EUROS HT et un montant maximum de 75 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-28 📅
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe concessionnaire francaise pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont-blanc
Numéro d'enregistrement national:
58205651100105
Adresse postale: 1440 route de Cluses
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achats-marches@atmb.net 📧
Téléphone: 0450252000 📞
URL: https://www.atmb.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_j3EgpEFUpL&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_j3EgpEFUpL&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 240-826583 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 695 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ortec environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, impasse Martin Pêcheur
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.bonneville@ortec.fr 📧
Téléphone: 0450976724 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Arve alpes assainissement - inera
Nom et adresse du contractant
Nom: Arve alpes assainissement sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAE DU BORD D'ARVE 952 RUE CLAUDE BALLALOUD
Code postal: 74950
Commune postale: Scionzier
Courrier électronique: secretariat@arvealpesassainissement.fr 📧
Téléphone: 0450981210 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Inera grand est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 IMPASSE BLISS
Code postal: 25461
Commune postale: Etupes
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: inera-franchecomte@inera-ge.com 📧
Téléphone: 0381905546 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scavi
Nom et adresse du contractant
Nom: Scavi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 110 IMPASSE DE LA PRAIRIE
Code postal: 74330
Commune postale: Sillingy
Courrier électronique: info@scavi.fr 📧
Téléphone: 0479690026 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 082-288900 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 695 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026MA0018
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ORTEC LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ortec environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
38967501800326
Adresse postale: 11, impasse Martin Pêcheur
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.bonneville@ortec.fr 📧
Téléphone: 0450976724 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ORTEC LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ORTEC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARVE ALPES ASSAINISSEMENT - INERA LOT 4
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Arve alpes assainissement - inera
Nom et adresse du contractant
Nom: Arve alpes assainissement sarl
Numéro d'enregistrement national:
5018515620022
Adresse postale: ZAE DU BORD D'ARVE 952 RUE CLAUDE BALLALOUD
Code postal: 74950
Commune postale: Scionzier
Courrier électronique: secretariat@arvealpesassainissement.fr 📧
Téléphone: 0450981210 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Inera grand est
Numéro d'enregistrement national:
50301151200111
Adresse postale: 2 IMPASSE BLISS
Code postal: 25461
Commune postale: Etupes
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: inera-franchecomte@inera-ge.com 📧
Téléphone: 0381905546 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SCAVI LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scavi
Nom et adresse du contractant
Nom: Scavi
Numéro d'enregistrement national:
74722035800069
Adresse postale: 110 IMPASSE DE LA PRAIRIE
Code postal: 74330
Commune postale: Sillingy
Courrier électronique: info@scavi.fr 📧
Téléphone: 0479690026 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SCAVI LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
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