Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
ACCORD-CADRE - Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
Numéro de référence: S VFR/GVZ/CL 2025-51
Brève description:
“ACCORD-CADRE - Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et ...”
Brève description
ACCORD-CADRE - Prestations d'entretien du réseau ATMB : Balayage des voiries, aires et plateformes et Hydrocurage des réseaux, ouvrages hydrauliques et d'assainissement
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 25 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Informations complémentaires:
“Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. La décision de reconduction est tacite et le...”
Informations complémentaires
Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. La décision de reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de nettoyage à eau sous pression📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de nettoyage à haute pression📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d’un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire d’un marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique. Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification du marché initial concerné.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 25 000 EUROS HT et un montant maximum de 80 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 3 000 euros HT et un montant maximum de 20 000 euros HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 50 000 EUROS HT et un montant maximum de 170 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans,
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Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 90 000 EUROS HT et un montant maximum de 270 000 EUROS HT sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 20 000 EUROS HT et un montant maximum de 75 000 EUROS HT, sur la durée de validité initiale du marché de 2 ans
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'unité monétaire utilisée est l'euro.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du Code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat.- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 240-826583 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026MA0018
Date de conclusion du contrat: 2026-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national: 38967501800326
Adresse postale: 11, impasse Martin Pêcheur
Code postal: 74130
Commune postale: Bonneville
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.bonneville@ortec.fr📧
Téléphone: 0450976724📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Arve alpes assainissement sarl
Numéro d'enregistrement national: 5018515620022
Adresse postale: ZAE DU BORD D'ARVE 952 RUE CLAUDE BALLALOUD
Code postal: 74950
Commune postale: Scionzier
Courrier électronique: secretariat@arvealpesassainissement.fr📧
Téléphone: 0450981210📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Scavi
Numéro d'enregistrement national: 74722035800069
Adresse postale: 110 IMPASSE DE LA PRAIRIE
Code postal: 74330
Commune postale: Sillingy
Courrier électronique: info@scavi.fr📧
Téléphone: 0479690026📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:- Référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du7 mai 2009 et article 1441-3 du code de procédure civile)
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Source: OJS 2026/S 082-288900 (2026-04-27)