La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations AIT mécaniques (lot n°1) et prestations Essais mécaniques (lot n°2) pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, avec un minimum en quantité et un maximum en valeur. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25092.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-30.
Avis de marché (2025-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS AIT MECANIQUE (LOT N°1) ET PRESTATIONS ESSAIS MECANIQUES (LOT N°2) POUR LE PROJET IESA/ HELIOSWARM (IRAP-CNRS)
Numéro de référence: 25.14.011
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations AIT mécaniques (lot n°1) et prestations Essais mécaniques (lot n°2) pour l’instrument...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations AIT mécaniques (lot n°1) et prestations Essais mécaniques (lot n°2) pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS.
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, avec un minimum en quantité et un maximum en valeur. Les spécifications techniques sont précisées dans le CCTP n°25092.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie mécanique📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations AIT mécaniques pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS.
L'accord-cadre...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations AIT mécaniques pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS.
L'accord-cadre est mon-attributaire et s'exécute à bons de commande. L'accord-cadre a un minimum en quantité à savoir la commande de prestations AIT pour le modèle EM, et un maximum en monétaire. Les spécifications techniques des prestations sont précisées dans le CCTP n°25092.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée est celle du bon de commande relatif à la partie minimale de l'accord-cadre.
Le maximum en valeur représente un maximal que le CNRS...”
Informations complémentaires
La valeur estimée est celle du bon de commande relatif à la partie minimale de l'accord-cadre.
Le maximum en valeur représente un maximal que le CNRS pourrait commander si besoin selon la mission HELIOSWARM. Le maximum en valeur n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si la valeur maximum de l’accord-cadre n’est pas atteinte.
Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les
offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est à adresser par voie postale à la Délégation régionale Occitanie Ouest (cf. mention dans le Règlement de la consultation n°25090).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Produits/services supplémentaires: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 points)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale mise en œuvre par le candidat en lien directe avec l’exécution des prestations(5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations essais mécaniques pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS....”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations essais mécaniques pour l’instrument iESA/ HELIOSWARM pour le compte de l’IRAP-CNRS.
L'accord-cadre est mon-attributaire et s'exécute à bons de commande. L'accord-cadre a un minimum en quantité à savoir la commande de Prestations Essais mécaniques sur le modèle STM, et un maximum en monétaire. Les spécifications techniques des prestations sont précisées dans le CCTP n°25092.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée est celle du bon de commande relatif à la partie minimale de l'accord-cadre.
Le maximum en valeur représente un maximal que le CNRS...”
Informations complémentaires
La valeur estimée est celle du bon de commande relatif à la partie minimale de l'accord-cadre.
Le maximum en valeur représente un maximal que le CNRS pourrait commander si besoin selon la mission HELIOSWARM. Le maximum en valeur n’engage pas le CNRS. Aucune indemnité ne sera versée au titulaire si la valeur maximum de l’accord-cadre n’est pas atteinte.
Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les
offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est à adresser par voie postale à la Délégation régionale Occitanie Ouest (cf. mention dans le Règlement de la consultation n°25090).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale mise en œuvre par le candidat en lien directe avec l’exécution des prestations (5 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Pour chaque bon de commande : Avance 5% (ou 10% si PME TPE) si montant du BC est supérieur à 50K€HT et si la durée est supérieure à 2 mois - Pas d'acompte -...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Pour chaque bon de commande : Avance 5% (ou 10% si PME TPE) si montant du BC est supérieur à 50K€HT et si la durée est supérieure à 2 mois - Pas d'acompte - Paiement solde
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur
le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-429367 (2025-06-30)