<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-18.
Avis de marché (2025-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de mise à disposition de personnel médical pour les établissements du GHT 83
Numéro de référence: 25DAT0037
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel médical📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“- Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS)
- Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH)
- Centre Hospitalier...”
Description du marché
- Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer (CHITS)
- Centre Hospitalier Marie-José Treffot d'Hyères les Palmiers (CHH)
- Centre Hospitalier Henri Guérin de Pierrefeu du Var (CHP)
? Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles Le Luc (CHIBLL)
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Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“- Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD)
- Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHIFSR)
- Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST)”
Description du marché
- Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan (CHD)
- Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphaël (CHIFSR)
- Centre Hospitalier de Saint-Tropez (CHST)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2AE9EC16-F857-63EC-A701549871D57C83
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 2AE9EC27-F70E-7657-D90EE683FE6EE13E
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-477983 (2025-07-18)
Avis de marché (2025-09-11) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2F08EB9F-D74C-68B3-C16B3F590828DEC4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2F08EBBF-DF74-EF29-514D777FAAFF61C3
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 15/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 175-598771 (2025-09-11)