Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

La présente consultation a pour objet la réalisation de l'ensemble des opérations nécessaires à l'évaluation de la qualité physicochimique des cours d'eau et des eaux souterraines (prélèvements d'eau, de sédiments en vue d'analyses), ainsi que l'analyse d'eau et de sédiments de plans d'eau dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône-Méditerranée et Corse : -Prélèvements d'eau et de sédiments de cours d'eau, d'eau souterraine et mesures de paramètres physico-chimiques de terrain lors de différentes campagnes ; -Analyses d'eau de cours d'eau, de plans d'eau, d'eau souterraine, de sédiments de cours d'eau et de plans d'eau, et de matières en suspension de cours d'eau en laboratoire ; -Transmission des résultats (échanges informatisés). Lieu d'exécution des prestations : Bassins Rhône Méditerranée et Corse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CARSO LSEHL Lot 1
• CARSO-LSEHL Lot 2
• S.T.E. – Sciences et Techniques de l’Environnement (Cotraitant Lot 3)
• SAVOIE ANALYSES
• terana Drôme
• Toxem

Qui ?

• Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-11	Avis de marché
2026-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 18 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025-02
Titre: Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse - Lot 1 : Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau dans le cadre du programme de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la réalisation de l'ensemble des opérations nécessaires à l'évaluation de la qualité physicochimique des cours d'eau et des eaux souterraines (prélèvements d'eau, de sédiments en vue d'analyses), ainsi que l'analyse d'eau et de sédiments de plans d'eau dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône-Méditerranée et Corse Lieu d'exécution des prestations : Bassins Rhône Méditerranée et Corse

Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-03
Titre: Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse - Lot 2 Prélèvements (cours d'eau) et analyses (cours d'eau et plans d'eau) d'échantillons d'eau dans le cadre du programme de surveillance des cours d'eau et des plans d'eau des bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: 2025-04
Titre: Prélèvements et analyses d'échantillons d'eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse - Lot 3 -Prélèvements de sédiments (cours d'eau) et analyses sur sédiments et matières en suspension (cours d'eau et plans d'eau) dans le cadre du programme de surveillance des cours d'eau et des plans d'eau des bassins RMetC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration du chiffres d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle

Références de service ou fournitures similaires: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration d'effectifs: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Description de l'outillage: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Paiement d’impôts et taxes

Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rhone mediterranee corse
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Adresse postale: 2-4 ALLEE DE LODZ
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740994&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2740994&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour tous les lots, les critères d'analyses des offres pour la valeur technique sont les suivants : -Qualité des prestations de prélèvement, de flaconnage, de conditionnement des échantillons et de leur transport (§. 1 du cadre de réponse) : 20 % -La qualité des prestations d'analyse (§ 1 du cadre de réponse et annexe 4) : 30 % Au préalable à l'analyse de ce sous-critère « Qualité des prestations d'analyse », l'agence vérifie que l'offre comprend, dans le tableau « annexe 4 » renseigné par le candidat, l'analyse de tous les paramètres prioritaires et d'au moins 90 % des paramètres recommandés : -Si ces conditions (analyse de tous les paramètres prioritaires et d'au moins 90 % des paramètres recommandés) ne sont pas remplies, l'offre est rejetée. -Si ces conditions sont remplies, ce sous-critère est noté à partir du descriptif des techniques d'analytiques (§ 2.2 du cadre de réponse) et de l'annexe 4 renseignée par le candidat (nombre de paramètres recommandés et complémentaires analysés, performances analytiques des paramètres prioritaires et recommandés c'est-à-dire les limites de quantification et les accréditations) -La démarche qualité : 6 % : §. 3 du cadre de réponse -La démarche environnementale (4 %) : § 4 du cadre de réponse Le prix de la prestation sur la base du bordereau des prix (contractuel) et de l'onglet « Estimation financière » non contractuelle du fichier Excel « Bordereau des prix unitaires et Estimation financière_ BPU-EF-lot..." du lot soumissionné », (annexe 1 à l'Acte d'Engagement) selon une pondération de 40 %. Pour les lots 1 et 2, les prestations comportent les conditions d'exécution particulières d'action sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 9.1 du CCAP fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans ce même article.

Informations complémentaires

Pour tous les lots, les critères d'analyses des offres pour la valeur technique sont les suivants :
-Qualité des prestations de prélèvement, de flaconnage, de conditionnement des échantillons et de leur transport (§. 1 du cadre de réponse) : 20 %
-La qualité des prestations d'analyse (§ 1 du cadre de réponse et annexe 4) : 30 %
Au préalable à l'analyse de ce sous-critère « Qualité des prestations d'analyse », l'agence vérifie que l'offre comprend, dans le tableau « annexe 4 » renseigné par le candidat, l'analyse de tous les paramètres prioritaires et d'au moins 90 % des paramètres recommandés :
-Si ces conditions (analyse de tous les paramètres prioritaires et d'au moins 90 % des paramètres recommandés) ne sont pas remplies, l'offre est rejetée.
-Si ces conditions sont remplies, ce sous-critère est noté à partir du descriptif des techniques d'analytiques (§ 2.2 du cadre de réponse) et de l'annexe 4 renseignée par le candidat (nombre de paramètres recommandés et complémentaires analysés, performances analytiques des paramètres prioritaires et recommandés c'est-à-dire les limites de quantification et les accréditations)
-La démarche qualité : 6 % : §. 3 du cadre de réponse
-La démarche environnementale (4 %) : § 4 du cadre de réponse

Le prix de la prestation sur la base du bordereau des prix (contractuel) et de l'onglet « Estimation financière » non contractuelle du fichier Excel « Bordereau des prix unitaires et Estimation financière_ BPU-EF-lot..." du lot soumissionné », (annexe 1 à l'Acte d'Engagement) selon une pondération de 40 %.
Pour les lots 1 et 2, les prestations comportent les conditions d'exécution particulières d'action sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 9.1 du CCAP fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans ce même article.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-241488 (2025-04-11)

Avis d'attribution de marché (2026-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse-
Numéro de référence: 2025-02-03-04
Brève description:

Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse-

Valeur estimée hors TVA: 18 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 18 973 467 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT1 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse

Site principal ou lieu d'exécution: Rhône Alpes
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: LOT 2 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse-
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT 2 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse-

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Titre: LOT 3 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT 3 - Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, de sédiments et de matières en suspension dans le cadre du programme de surveillance des bassins Rhône Méditerranée et de Corse

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 015 006 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CARSO-LSEHL Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CARSO LSEHL Lot 1
Numéro d'enregistrement national: 41054531300042
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin – CS 30228
Code postal: 69633
Commune postale: Vénissieux CEDEX
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao@groupecarso.com 📧
Téléphone: 0472761616 📞
URL: https://groupecarso.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 290 243 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-03
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 50 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: CARSO LSEHL Lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CARSO-LSEHL Lot 2
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 623 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 58 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terana drome
Nom et adresse du contractant
Nom: Terana drome
Numéro d'enregistrement national: 13002163700017
Adresse postale: Parc d’Affaires de Lautagne 37 Avenue de Lautagne
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: t26-marches@labo-terana.fr 📧
Téléphone: 0473901041 📞
URL: https://www.labo-terana.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau rmc
Commune postale: LYON 07
Point de contact: Saaj
Téléphone: 0472712858 📞
URL: https://www.eaurmc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69007
Commune postale: LYON 03
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2026/S 027-090680 (2026-02-05)

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