Organisation et gestion de l'accueil de loisirs associé à l'école (ALAE) et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Ville de Balma
La présente consultation concerne l'organisation et la gestion des temps périscolaires (Accueil de loisirs associé à l'école - ALAE et Garderie du mercredi) et extrascolaires (Accueil de loisirs sans hébergement - ALSH) maternelle et élémentaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres aérés
- • Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
| 2025-04-04 | Avis de marché |
| 2025-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion de l'accueil de loisirs associé à l'école (ALAE) et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Groupes scolaires de la commune de Balma (identifiés dans le Cctp)
Code postal: 31130
Ville: Balma
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Mars 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Balma
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Lieu: Balma
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Balma
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8, allée de l'appel du 18 juin 1940
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: 0561249292 📞
Fax: 0561245293 📠
URL: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38836 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38836 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163239 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation et gestion de l'accueil de loisirs associé à l'école (ALAE) et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
Numéro de référence:
25AS-0415-A
Brève description:
La présente consultation concerne l'organisation et la gestion des temps périscolaires (Accueil de loisirs associé à l'école - ALAE et Garderie du mercredi) et extrascolaires (Accueil de loisirs sans hébergement - ALSH) maternelle et élémentaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne:
S-PA-38836
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Groupes scolaires de la commune de Balma (identifiés dans le Cctp)
Code postal: 31130
Ville: Balma
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Mars 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconduit tacitement le 1er septembre de chaque année pour une période de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Balma
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Lieu: Balma
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Afin de prouver leur situation juridique, financière, technique et économique les candidats doivent remettre dans leur candidature les éléments listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière ne sera exigée.
Paiement par mandat administratif conformément aux règles de comptabilité publique et aux articles L.2391-1 à L.2392-10 du Code de la commande publique.
Aucune forme de groupement n'est exigée par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Balma
Numéro d'enregistrement national:
27
Adresse postale: 8, allée de l'appel du 18 juin 1940
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: commande.publique@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: 0561249292 📞
Fax: 0561245293 📠
URL: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38836 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38836 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément à l'article 7.3 du règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations, par tout moyen (écrit ou oral), par phases successives, avec le ou les meilleurs candidats au vu d'une première analyse des offres
Afficher plus
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
647998D3-EE4B-0382-95DB1EB7E775450B
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
647998C6-B246-38DF-B49074D4D83D1BA8
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
647998E0-C28B-7931-D2369FB60A32BC9A
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163239 (2025-03-12)
Avis de marché (2025-04-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-15 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b220cb7f-9945-444d-9b21-67bc5ea65d06-01
Source: OJS 2025/S 069-225966 (2025-04-04)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-15 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation juridique : Afin de prouver leur situation juridique, financière, technique et économique les candidats doivent remettre dans leur candidature les éléments listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
0B707C42-9A01-8BAA-96C7F2D469CCA5CA
Organe de révision
0B707C33-ED3C-CBAB-C9FD6F5F3E7F84ED
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0B707C50-C1C7-AA5B-219E4C6E2C62A216
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 15/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 15/04/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b220cb7f-9945-444d-9b21-67bc5ea65d06-01
Source: OJS 2025/S 069-225966 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-22 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b220cb7f-9945-444d-9b21-67bc5ea65d06-01
Source: OJS 2025/S 075-250579 (2025-04-14)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-22 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
10C2D5C3-085F-6D09-9200D551F5E14994
Organe de révision
10C2D5B3-F985-4D93-8CBEF5568FFFA853
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
10C2D5D4-C040-4DAA-FF30EAF1A5728340
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/04/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: b220cb7f-9945-444d-9b21-67bc5ea65d06-01
Source: OJS 2025/S 075-250579 (2025-04-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)