Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans

Département des Hauts-de-Seine

Les stipulations du présent marché concernent des prestations d'organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans, notamment des séjours linguistiques, des séjours itinérants en Europe, Amérique, Asie et Afrique ainsi que des séjours en France et dans les pays limitrophes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-06	Avis de marché
2025-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans
Numéro de référence: 20240961
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Séjours linguistiques
Description du marché: Séjours linguistiques
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.1. Volume des activités par séjour
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.2. Diversité des séjours et originalité des thématiques
2.3. Projet d'hébergement, de restauration et de transport pour chaque type de séjour
3. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 3.1. Encadrement du séjour et ratio adulte-enfant
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3.2. Référencement et labellisation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 4. Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Séjours itinérants
Description du marché: Séjours itinérants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Séjours multi-activités en France et pays limitrophes
Description du marché: Séjours multi-activités en France et pays limitrophes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Séjours équitation
Description du marché: Séjours équitation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.2. Originalité des thématiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Séjours sports d'hiver
Description du marché: Séjours sports d'hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-09 17:15:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:

Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés de l'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours

Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Effectifs moyens annuels
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Attestation sur l'honneurattestation sur l'honneur de non-condamnation Déclaration du candidat (Dc2)Lettre de candidature (Dc1)Pouvoir de signature

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaires
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 65298
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1660303 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1660303 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application des articles R2162-2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en application de l'article R2162-4-1° du Code de la commande publique. Les prestations réalisées par l'émission de bons de commande sont traitées à prix unitaires, dans les limites financières suivantes : Lot n°1 - Séjours linguistiques : Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 8 250 Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 33 000 Lot n°2 - Séjours itinérants et visite à l'étranger : Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 57 500 Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 230 000 Lot n°3 - Séjours multi-activités en France et pays limitrophes : Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 38 750 Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 620 000 Lot n°4 - Séjours équitation : Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 15 500 Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 62 000 Lot n°5 - Séjours sports d'hiver : Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 14 500 Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 58 000 Pour chacun des lots, chaque accord-cadre multi-attributaires est limité et conclu avec deux titulaires maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres lors de la consultation. En cas d'insuffisance de candidatures et d'offres, l'acheteur se réserve le droit de transformer le marché en accord-cadre mono-attributaire. L'attribution des bons de commande est effectuée « à tour de rôle » par le Pouvoir adjudicateur. Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement des séjours, réparties équitablement entre les deux titulaires sur une année d'exécution dans les limites financières contractuelles. En application des dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée dès lors qu'il a pour objet un service spécifique. Les candidats sont invités à remettre d'emblée leur meilleure proposition. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres initiales. Les négociations pourront porter sur les caractéristiques techniques et financières des offres, ou sur certaines dispositions du cahier des charges. Elles ne pourront pas porter sur l'objet du contrat, ses caractéristiques substantielles ni les critères d'attribution

Informations complémentaires

En application des articles R2162-2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec un montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel en application de l'article R2162-4-1° du Code de la commande publique.
Les prestations réalisées par l'émission de bons de commande sont traitées à prix unitaires, dans les limites financières suivantes :
Lot n°1 - Séjours linguistiques :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 8 250
Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 33 000
Lot n°2 - Séjours itinérants et visite à l'étranger :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 57 500
Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 230 000
Lot n°3 - Séjours multi-activités en France et pays limitrophes :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 38 750
Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 620 000
Lot n°4 - Séjours équitation :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 15 500
Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 62 000
Lot n°5 - Séjours sports d'hiver :
Montant minimum annuel (en euro(s) Ht) : 14 500
Montant maximum annuel (en euro(s) Ht) : 58 000
Pour chacun des lots, chaque accord-cadre multi-attributaires est limité et conclu avec deux titulaires maximums, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres lors de la consultation. En cas d'insuffisance de candidatures et d'offres, l'acheteur se réserve le droit de transformer le marché en accord-cadre mono-attributaire.
L'attribution des bons de commande est effectuée « à tour de rôle » par le Pouvoir adjudicateur. Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement des séjours, réparties équitablement entre les deux titulaires sur une année d'exécution dans les limites financières contractuelles.
En application des dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée dès lors qu'il a pour objet un service spécifique.
Les candidats sont invités à remettre d'emblée leur meilleure proposition. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres initiales. Les négociations pourront porter sur les caractéristiques techniques et financières des offres, ou sur certaines dispositions du cahier des charges. Elles ne pourront pas porter sur l'objet du contrat, ses caractéristiques substantielles ni les critères d'attribution

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: B9ED967B-9198-7229-081F656927F45D6F
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: B9ED966A-9827-721E-DAEFF03BBFBABA56
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-373461 (2025-06-06)

Avis d'attribution de marché (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 012 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Code postal: 92731
Ville: Nanterre Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240961001
Date de conclusion du contrat: 2025-12-26 📅
Titre: Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 012 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 204 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Regards
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-1-1
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@asso-regards.org 📧
Téléphone: 0146388060 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 195 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Anglophiles academic
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-1-2
Adresse postale: 140-144 Freston Road
Code postal: W106tr
Commune postale: London
Région: Kensington & Chelsea and Hammersmith & Fulham 🏙️
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: barbara@anglophiles.com 📧
Téléphone: 0153265893 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Royaume-Uni 🇬🇧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 469 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Label evasion
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-2-1
Adresse postale: 52 Rue Du General De Gaulle
Code postal: 95880
Commune postale: Enghien-Les-Bains
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@label-evasion.com 📧
Téléphone: 0139838855 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 478 256 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Ucpa sport vacances
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-2-2
Adresse postale: 21 Rue De Stalingrad
Code postal: 94110
Commune postale: Arcueil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: frederic.thullier@telligo.fr 📧
Téléphone: 0320001780 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 138 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-3-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 130 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-3-2

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Poneys des quatre saisons
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-4-1
Adresse postale: 6 Rue Des Ecoles
Code postal: 89400
Commune postale: Epineau-Les-Voves
Région: Yonne 🏙️
Courrier électronique: fabien@p4s.fr 📧
Téléphone: 0386912134 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 82 140 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Vacances far-west
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-4-2
Adresse postale: Le Pavillon
Code postal: 41170
Commune postale: Sarge-Sur-Braye
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Courrier électronique: farwest@colo-farwest.fr 📧
Téléphone: 0254729907 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 228 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Les compagnons jours heureux
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-5-1
Adresse postale: 26 Rue Jean Jaures
Code postal: 78100
Commune postale: Saint-Germain-En-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: aocjh@compagnons.asso.fr 📧
Téléphone: 0139734141 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 213 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1660303-1-5-2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 373461-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tous les montants sont renseignés en euro(s) Ttc
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2EF750FB-DEB1-43F4-F12F4A0B02511CFD
Organe de révision
2EF750D9-FB9F-07FF-52700F196E525657
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2EF7510C-FCA7-A110-00A0EDF298F2DCB6
Source: OJS 2025/S 252-869038 (2025-12-29)

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