Organisation de classes de découvertes pour les besoins de la Ville de Massy

Mairie de Massy

Afin d'assurer l'organisation de classes de découvertes, la Ville doit mettre en place une procédure de consultation des entreprises. Ce marché a été travaillé avec un groupe de travail d'enseignants. Le nouveau dossier de consultation des entreprises contient les principales caractéristiques suivantes : L'accord-cadre est alloti. Il est à prix unitaires à bons de commande sans montant annuel minimum et avec montant maximum pour tous les lots, suivant le bordereau de prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.

Qui ?

• Mairie de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-20	Avis de marché
2025-02-12	Avis de marché
2025-02-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de classes de découvertes pour les besoins de la Ville de Massy
Numéro de référence: EDU24008
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 239 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Classe environnement nature, patrimoine et terroir à la montagne
Description du marché: Hors période d'hiver
Produits/services supplémentaires:

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Code postal: 91300
Ville: Massy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Classe environnement nature, patrimoine et terroir à la mer
Description du marché: Toute période de l'année scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Classe environnement nature, patrimoine et terroir à la campagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Classe histoire et patrimoine
Produits/services supplémentaires:

Encyclopédies 📦

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Classe astronomie
Produits/services supplémentaires:

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Services scolaires divers 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Classe sciences et nouvelles technologies
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Classe littérature, philosophie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Classe art du cirque et projets culturels
Produits/services supplémentaires:

Services administratifs récréatifs, culturels et religieux 📦

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Classes linguistiques dans l'Union européenne
Produits/services supplémentaires:

Services de centres de vacances 📦

Services de conseil en développement 📦

Services de gestion de voyages 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Classes Multisports
Produits/services supplémentaires:

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Équipements de sports de plein air 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Classes Sports d'hiver
Produits/services supplémentaires:

Articles et équipements de sport 📦

Services de centres de vacances 📦

Services de gestion de voyages 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Massy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Massy
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Liste et brève description des conditions

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques dans la limite de 3 opérateurs économiques par lot. Pour chaque lot, le premier choix sera donné au prestataire obtenant la meilleure note aux critères d'attribution, et le second choix à la 2ème meilleure note pour chacun des lots et ainsi de suite pour les trois premiers au classement. Le premier prestataire sera toujours appelé en premier pour l'attribution des bons de commande. Dans le cas où le prestataire n'est pas en capacité de proposer un lieu d'hébergement conforme à celui indiqué dans son offre par manque de disponibilité, celui-ci doit proposer un séjour équivalent par sa qualité et son prix dans un nouveau lieu. Dans le cas où l'équivalence n'est pas validée par le pouvoir adjudicateur, celui-ci se réserve le droit de porter son choix au titulaire suivant au classement.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Massy
Numéro d'enregistrement national: 50180
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samsoen Nicolas
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0698479472 📞
URL: http://www.ville-massy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586640 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le Règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 2D97BAB8-CB8C-4B1D-4FB3CC1AEF7E7825
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045480 (2025-01-20)

Avis de marché (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 239 600 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CD410DA3-F57B-68DE-92656BB3F91269CE

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Offres: Au lieu de 17/02/2025, lire 24/02/2025
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a87bc732-7f0f-4685-9811-69f92b0074f6-01
Source: OJS 2025/S 032-102389 (2025-02-12)

Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 239 600 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-24 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BDC464D3-9490-1886-E14D3692D88342A8

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 24/02/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 24/02/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a87bc732-7f0f-4685-9811-69f92b0074f6-01
Source: OJS 2025/S 034-107441 (2025-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (12)

Services de centres aérés et de centres de vacances (8)