Opération de fouille archéologique préventive dans le cadre de l'extension de la zone d'activités des Portes du Beaujolais (Pavillon) à Thizy-les-Bourgs

Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-02 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération de fouille archéologique préventive dans le cadre de l'extension de la zone d'activités des Portes du Beaujolais (Pavillon) à Thizy-les-Bourgs
Numéro de référence: 2025M41
Brève description:
“Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire”
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / En cas de groupement, pouvoir donné au...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation du candidat pour la réalisation de fouilles d'archéologie préventive, pour la période moyen-âge, époques moderne et contemporaine”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Numéro d'enregistrement national: 54609
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: 0474050660 📞
Fax: 0474632290 📠
URL: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1694772 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1694772 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de consultation. La date de début indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 75073755-969F-4797-7FCF010AEF877647
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7507376E-E33C-C73C-EE76E3F0C2D3E247
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-653317 (2025-10-02)