Opération de fouille archéologique préventive dans le cadre de l'extension de la zone d'activités des Portes du Beaujolais (Pavillon) à Thizy-les-Bourgs
Avis de marché (2025-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Opération de fouille archéologique préventive dans le cadre de l'extension de la zone d'activités des Portes du Beaujolais (Pavillon) à Thizy-les-Bourgs
Numéro de référence: 2025M41
Brève description:
“Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques📦 Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire”
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / En cas de groupement, pouvoir donné au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire / Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Habilitation du candidat pour la réalisation de fouilles d'archéologie préventive, pour la période moyen-âge, époques moderne et contemporaine”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués dans le règlement de consultation.
La date de début indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 75073755-969F-4797-7FCF010AEF877647
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7507376E-E33C-C73C-EE76E3F0C2D3E247
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-653317 (2025-10-02)