<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites des Centres Hospitaliers du GHT 28 et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des réseaux et fosses eaux usées et eaux pluviales pour les centres hospitaliers du GHT 28
Numéro de référence: AO 2025.081
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites des Centres Hospitaliers du GHT 28 et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés.<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des eaux usées📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites des Centres Hospitaliers du GHT 28 et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement par fonds propres
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 01A951DB-A560-97B0-D35CF8F40CD12622
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670197 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2025-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'objet du présent...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites des Centres Hospitaliers du GHT 28 et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'objet du présent...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
L'objet du présent marché est de confier au titulaire le nettoyage, le curage, les vidanges des fosses, réseaux et collecteurs d'eau usées, pluviales et industrielles situés sur les sites des Centres Hospitaliers du GHT 28 et de faire assurer le transport et le traitement des déchets collectés vers des centres de traitement agréés
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025251249
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Nettoyage des réseaux et fosses eaux usées et eaux pluviales pour les centres hospitaliers du Ght 28
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.s.v. degorgement
Numéro d'enregistrement national: 1721046-1-0-1
Adresse postale: Rte De Genicourt
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷