Missions de Maîtrise d'OEuvre pour la réalisation de l'Ecoquartier Monplaisir à Villefranche-sur-Saône (69)
S.E.R.L
Le contrat a pour objet les missions de maîtrise d'oeuvre (Reprise AVP, PRO, établissement des DCE, assistance pour la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution, direction des travaux, assistance à la réception des travaux, dossier des ouvrages exécutés) pour la phase 2 des espaces publics de la ZAC Monplaisir-Quarantaine à Villefranche sur Saône. La durée estimative pour les délais d'exécution des travaux est d'environ 2 à 3 ans. Dans le cadre de l'opération, les travaux seront réalisés en plusieurs phases en fonction des acquisitions foncières faites par la SEM SERL mais aussi de la livraison des bâtiments. Les travaux ne seront pas obligatoirement en continu sur la durée de l'opération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.
Qui ?- • S.E.R.L
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-01 | Avis de marché |
| 2025-05-07 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de Maîtrise d'OEuvre pour la réalisation de l'Ecoquartier Monplaisir à Villefranche-sur-Saône (69)
Numéro de référence: 03211 - MOE Monplaisir
Brève description:
“Le contrat a pour objet les missions de maîtrise d'oeuvre (Reprise AVP, PRO, établissement des DCE, assistance pour la passation des contrats de travaux,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne: 03211 - MOE Monplaisir
Description du marché:
“Le contrat a pour objet les missions de maîtrise d'oeuvre (Reprise AVP, PRO, établissement des DCE, assistance pour la passation des contrats de travaux,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50% Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation.
Valeur environnementale:10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant prévisionnel total des travaux est de 1 390 000 Euros HT.”
Adresse postale: ZAC Monplaisir-Quarantaine
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-sur-Saône
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de la prestation et CV des intervenants. - Liste de...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“1 / Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement bancaire sous 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte. Intérêts moratoires prévus au CCAP. Marché à prix global et...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: S.e.r.l
Numéro d'enregistrement national: 95750808800011
Adresse postale: 4 blvd Eugène Deruelle CS 13312
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.consol@groupe-serl.fr 📧
Téléphone: 0472615000 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_72y58uNbd5 🌏
URL de participation: http://serl.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le mode de présentation des offres est précisé dans le Règlement de consultation. - Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com Il...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: TJ Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: +33472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 066-215056 (2025-04-01)
Objet
Description
Adresse postale: ZAC Monplaisir Quarantaine
Ville: Villefranche sur Saône
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date limite de remise des offres Nouvelle date : 19/05/2025 à 14h00”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-07 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4aab7cb9-4d62-4a1c-86c0-4c59db15b317-06
Source: OJS 2025/S 089-295637 (2025-05-07)